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Cf ]>rnj('t est soumis aux délibérations dos états, qui paraissent 

 disposés à en admettre le i)rineipc essentiel. 



f. En Danemark, les lois de 1842 el 1840 ont décrété que 

 tons les délemis en état de prévention, ainsi que les eondanniés 

 jusqua li ans demprisonnement, seraient soumis au système de 

 la séparation; au delà de 13 ans, ees derniers subissent leur peine 

 dans les j)risons eomnnnies, où ils sont, toutefois, isolés j)endant. 

 la nuil. 



(j. En Xor\\é);e, la loi du Ji2 juillet 1848 irduil d'un llcrs\n 

 durée des peines subies dans la maison de eorreetion eellulaire 

 (hommes) de Christiania. Le séjour des condamnés dans eetle 

 pi'ison doit être au moins de (/uaire mois et ne j)eul dépasser 

 r/uah'C ans. 



h. Le nouveau Code pénal du grand-duelié de Toscane (I) dé- 

 crète que les condamnés à la peine d'emprisonnement la plus 

 sévère ( ergastolo ) ^ même à vie, seront soumis au régime eellu- 

 laire pendant les 20 premières années, et réunis ensuite sous la 

 discipline du silence {% 45); que les condamnés à la maison de 

 force (casa di forza) subiront le même régime })our un terme 

 de ô à 20 ans (g IG), et que les condamnés au simple emprison- 

 nement seront enfermés en cellule pendant îoule la durée de leur 

 p(!ine. Les condamnés, en géjiéral, qui ont atteint lâge de 70 ans 

 peuvent, sur leur demande, être réunis avec d'autres condamnés 

 en demeurant astreints à la règle du silence. 



/. Dans l'Etat de Pensylvanie (Éttits-Unis), remprisonnement 

 cellulaire est infligé pour un terjnc qui peut aller jusqu'à quatorze 

 ans, mai»? (|ui dépasse très-rarement dix ans. 



j. Enfin, en Angleterre, après lavoir fixé d'abord à 18 mois et 

 même à 2 ans. on l'a réduit successivement à 12, et finalement à 

 9 mois. 



On voit (pi'il (^xiste, selon les pays, de grandes di\ergenees en 

 ce qui concerne les limites à assignei' à rencellulement. J'ai cru 

 ulile de rappeler à cet égard tous les faits qui se sont produits à 

 ma connaissance jusquà ce jour. De ees faits, il ic'sulte (fue le 



(l) Coflicc pcnalc pc( granducato di Joscana. ]So4. 



