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 puisse être prolongr au delà d'un («'rtaiu leiiiuî sans entraînei' de 

 graves inconvénients. Il est prouvé quau lri])le point île vue de 

 i'expialion, de rinliniidalion el de laineiidejnent, un an de eellule 

 é(piivaut au moins à deux ans d'emprisonnement en commun, 

 avec cette différence que dans le premier cas le condamné a toute 

 chance de sorlir de prison, sinon corrigé, du moins suffisamment 

 impressionné [)ar It; clmtiment pour éviter une recliute, tandis que 

 dans le second, il en sort d'ordinaire plus corrompu , plus endurci 

 qu'il n y est entré. 



Adoptant donc ce ra})port d'un à deux , et en admettant la di- 

 versité et le classement des peines d'emprisonnement introduits 

 dans le projet de révision du Code pénal en Belgique, j'estime (el 

 je suis d'accord en cela avec les membres de la commission chargée 

 de préparer le projet de loi sur les prisons dans ce pays) que le 

 maxinunn de la durée des peines emportant privation de la liberté, 

 lorsqu'elles sont subies en cellule, devrait être réduit : 



A trois ans poui* lemprisonnement ; 



A six ans pour la réclusion et la détention de 5 à 10 ans; 



A neuf ans pour les travaux forcés et la détention de 10 à 15 ans; 



A douze ans pour les travaux forcés de 15 à 20 ans et pour la 

 détention extraordinaire. 



Cette réduction pourrait d'ailleurs être progressive et répartie 

 de manière à porter surtout sur les dernières années. 



L'encellulement pour les condamnés aux travaux forcés à per- 

 pétuité ne serait pas prolonjçé au delà du maximum assigné aux 

 travaux forcés à temps. 



Sauf cette dernièi-e exception ajoutée à celles qui doivent ré- 

 sulter de l'état de santé et d'autres circonstances que j'ai spécifiées 

 ci-dessus, je ne pense pas qu'il convienne de faire passer le con- 

 damné , après un encellulement plus ou moins prolongé , dans la 

 prison commune. Ce j)assage, dans le plus grand nombre de cas, 



1) générale, et si le pouvoir discrétionnaire attribué aux juges était étendu dans 



.. ce sens, on pourrait se dispenser de recourir aussi souvent qu'on le fait aujour- 



» d'iiui à l'exercice du droit de grâce lorsqu'il est reconnu que la prolongation 



» de l'emprisonnement est devenue, inutile ou peut présenter des inconvé- 



»' nients ou des dangers. • 



