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 serait xucaiil ( 1 ). I,:i m\\[c j)iuLl\a que cm h :i()[jr'«'liiMi>ioM5 ctiiifUt 

 londécs. 



En t'iîcl, le ])r('si<l(Mi( de ClinsloN'i-, (pii iiioiiiul le :;^.'> noùl t7(>4. 

 eut pour siici'csscm' .Icîin-Pici'i'c \ au \ oldeu , amici» couscilh^- au 

 conseil (le J'Iaiulic, (Muiscillci* des conseils d Ktal cl |)ji\é. qui lui 

 nonnn{'' par lellres j)aleMl('s du l<S oetohre de Ja même ann<''e. Il 

 était ('tiaui;!'!* à la j)j-o>inee, conïuie deux de ses prédéeesseiu's en 

 ('liari;(', (IKIisscm et de. Marhais. C Csl à 1 occasion diMctte uojuiiia- 

 lion (jue l'on iil ia l'euiai'cpu' à N'ieune cpie le président de Mar- 

 bais avait été' oi>litî(' de juicr, eu 1711), de maintenir les droil^ cA 

 privilco-es du pa\s d après ia teneur des cliajles. On irou\a qu il 

 serait d'une eous(''(pu'nce très-dani;ereuse ([u un eoi*])ï» (pielcompu' 

 pût, sans une concession e\pres>e du souNcrain, exiger de son 

 cher un serment (pii juodiiiàl celui (pi il lui asait piété ou qin \ 

 supph'àl. lue dé[)éclu' dc.Maiic-Tlu'rèse au j^rince Charles de Loi- 

 raiue. du 18 sej)lemi»re 170i. lui enjoi«!;uit de demander au eou- 

 .scil de llainaut les tilies d après l<s(ju<'l.s il scMnit ainji^é le droit 

 d e\ii;cj* le serment du sieur de Maj-hais. L'impératrice ajoutait 

 qu i'ile adoptait l'opinion <pu' le prince iiotnerneiu' avait émise 

 dans sa lettre ilu 12 du juénie mois, relati\emeul aux conditions 

 exig<'es j)Our la place de président, c'est-à-dire la naissance dans 

 la province ou le domicile pendant dix ans, mais que ces 

 clauses lu' j)Ouvai<'nt arrêter sou choix. Tue lojiiiue correspon- 

 tlance s'établit à ce propos. Le conseil souverain, auquel il l'ut 

 écrit dans ce sens, répondit (pu' les anciens membres de celte 

 cour avaient pu se j)ei'suader (pu* \v jirésidcnl devait prêter un 

 tel serment, j)uisque le souverain, le grand bailli, les membres 

 du conseil enx-mênies (Uaient astreints à jurer le maintien de> 

 droits et privilèges de la province; mais (pi il n'en <''laii point l'ail 

 mention dans les chai'les. parce <pie cette charge n'avait été 

 créée qu'en 170:2. Ces raison> (m'cnt rejetées pai' le conseil priv*' : 

 à ses \(Mix. le serment que prêtait le pr('sideu( entre les mains 

 du commissaire délégué par le gouvernemeni à cette lin. et (jiii 

 concernait les devoirs de ses nouvelles fonctions, était le seul qu On 



(1) Bcgistri'S au.v actes des étals . l. I.IX , nux Archives ih; rpLit , à Mous. 



