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scis:neur lient donc à maintenir le mode de transmission de ses 

 terres. 



En Hainaut des restrictions analogues avaient subsisté pour les 

 serfs de coutume dont il est question dans les chartes *. 



Les serfs de coutumes du Hainaut sont donc, au moment de 

 l'homologation, à peu près les seuls qui subsistent en pays vrai- 

 ment belge, mais cette condition fut longtemps prédominante 

 dans le pays. Certains auteurs ont cru voir là des restes du ser- 

 vage de corps, mais ce sont des serfs de corps affranchis et deve- 

 nus hommes de condition. Cette dilTcrcnce est essentielle 2. Le 

 serf de coutume est un homme libre soumis à des redevances 

 serviles fixes et déterminées, le serf de droit est un esclave dans 

 la mesure où la religion peut le tolérer. Suivant la coutume on 

 perçoit un droit de servage ^; en droit le seigneur absorbait l'ac- 

 tivité de son serf. La servitude de droit avait disparu depuis long- 

 temps en Belgique. La servitude coutumière était à peine éteinte; 

 en Flandre, nous l'avons dit, elle n'avait pas même disparu. 



En Brabant, les magnanimes ducs Henri II et Henri III abolirent 

 solennellement la mainmorte dans leurs domaines ^. Cet exemple, 

 sans doute, influa sur les autres seigneurs. Mais malgré ces actes 

 princiers, on retrouve encore au XIV* siècle des serfs en Brabant; 

 sous le règne de la maison de Bourgogne et de ses avides comp- 

 tables, on remarque nettement, même dans le domaine, une ten- 

 tative de restauration des droits de servage^. La révolution seule 

 les abolit radicalement, car Joseph II lui-même n'abolit pas les 

 droits serviles appartenant au domaine royal <^, et on retrouve 

 jusqu'à la fin de l'ancien régime des cas de mainmorte et de 

 meilleur eattel 7. 



* Faider, Chartes générales du Hainaut, q\\ CXXVllI. 



» G. de Ghewiel, Institutes de droit Belgique, éd. Bru\., 1. 1, pp. 107 et suiv. 

 ' Chartes générales du Hainaut, ch. CXXVllI, a 1. 



* Baron de ReitTenberg, Sur Vacte des deux Henri et son interprétation, 

 dans les Nouveaux Mém. de l'Acad. de Buuxelles, t. VI. 



6 Tarlieret VVauters, Belg. anc. et mod., ÎSivelles (ville), p. 69. 



« E. Poullet, Constitutions belges de l'ancien régime, p. 1S6, n" 4, 



7 L. Van der Kindere, Siècle des Artevclde, p. 248.— E. de! Marmol, Notice 

 sur Méhaigne , Am^ales de la Soc. archéol. DENAMun, t. Il, p. 187. 



