( 150 ) 



trouve exceptionnellement les baux de trente ans, mais alors con- 

 clus de dix en dix ans *. On suivait d'ailleurs en tout ceci les usages 

 locaux et ils variaient indéfiniment. Ces termes stipulés n'étaient 

 pas fatals. On admettait la tacite reconduction, et cela par périodes 

 cuUurales. Quand un preneur continue à travailler le sol après le 

 terme de bail, il y a rénovation tacite de celui-ci pour un nou- 

 veau terme de rotation, jusqu'au moment où la terre se trouve en 

 même sole , période et saison 2. H semble même que Ibérédité 

 soit restée dans les mœurs, et que les propriétaires aient eu de la 

 peine, le cas écliéant à expulser leurs locataires. On signale à cet 

 égard, notamment en Hainaut, une résistance passive des tenan- 

 ciers connue sous le nom de mauvais cjré et qu'on ne parvint 

 pas sans peine à vaincre ^. 



Le bail, tout en consacrant dans le chef de l'entrepreneur agri- 

 cole une liberté supérieure à celle des régimes antérieurs, était 

 loin cependant encore de lui garanlir une indépendance absolue. 

 Le propriétaire tenait à conserver sur l'exploitation de ses terres 

 une sorte de haute surveillance qui se traduisait par les stipula- 

 tions mêmes du contrat. Le concédant cherchait à faire améliorer 

 son sol, tout au moins à ne pas le laisser épuiser. De là les obliga- 

 tions imposées au fermier et qui offrent beaucoup d'analogie avec 

 celles qu'on stipule encore aujourd'hui. 



Une première stipulation que domine l'ensemble du contrat est 

 de ne pas céder le bail; ceci est naturel, car les capacités et les 

 capitaux sont variables *. Mais il si>it pour l'exploitation même du 



* Certaine terre « Stelit ad censam in manibus colonorum trigenla annis 

 et amplius ila quod de decennioin decennium dicta censa renovatur et singulis 

 annis emolumentuni sive censa recipitur » (1340), Cart. des Dunes, p. 711. 



^ Coutume de Louvain, eh. XI, art. 12. — Christyn, Cost.van Brabandt, 

 t I, p. 28. « Te weten tôt dat de landen weder syn in suleken aerde,tyde ende 

 saisoene ghelyck die syn verhuert glieweest. » 



^ Lefort, Le droit de marché, Bdllet. Acad. des sciences morales et poli- 

 tiques. Compte-rendu de Vergé, nouvelle série, t. VII, pp. 87 et 498, 1877. — 

 Vallelte, Le mauvais gré en Hainaut, Ibid , p. 533. — F. Malezieux, Études 

 agricoles sur la Grande-Bretagne, p. 570. — Wauters, Environs de Bruxelles, 

 l. I, p. 193. 



^ Cb. Duvivier, Les hospites, p. 133. — PouUet, Juridiction et propriété 

 foncières au XV" siècle. 



I 



