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sol une série de règles restrictives. Le preneur ne doit pas seule- 

 ment bien cultiver ^, mais il doit respecter les lois de la culture 

 tracées par son bailleur dans leurs traits généraux et même dans 

 leur menu détail -. Enfin il doit aussi augmenter l'étendue pro- 

 ductive du domaine, et est dans l'obligation de mettre périodique- 

 ment une cerlaiîie étendue de terres en culture •^. 



On voit que dans le bail à ferme, il y avait encore moyen de 

 restreindre la liberté du cultivateur. D'ailleurs l'usage quotidien 

 le prouve assez ; môme au XIX^ siècle on n'a pas confiance en l'ex- 

 périence de l'exploitant. On lui trace encore minutieusement ses 

 règles et il faut reconnaître que nous avons fait à cet égard bien 

 peu de progrès depuis le XV*" siècle ''*. 



Malgré les progrès du bail à ferme, les concessions perpétuelles 

 n'avaient pas disparu. L'empbytéose qui de tout temps était restée 

 très-usitée, surtout dans les domaines ecclésiastiques, subsistait 

 encore ^; elle était même, comme nous l'avons dit, très-enviée des 

 paysans sous la forme d'une espèce de contrat d'bostise. Ce con- 

 trat se retrouvait en Hollande sous le nom de hehlemming , et 

 reproduisait tout a fait l'ancien contrat d'bostise. Il était déjà 

 anciennement très-usité en Grôningue et en Frise ^. 



La petite propriété rurale n'était pas inconnue sous l'ancien 



^ Bail de J. délie Chièvre, bourgmestre de Liège, receveur de Tévèché 

 donnant à ferme {à stiiil) , sous cette condition (UOo). Schoonbroodt, 

 Archives du Val S^-Lamhert, t. I, n» 909. — Item (1733). Kempeneers, Oude 

 vryheid Monlenaken, t. Il, p. 427. 



2 Voir plus loin la Culture. 



5 Poullet, Mémoire cité snv La -propriété foncière. 



^ Comte de Gasparin, Le fermage, p. 180, donne un type de bail moderne 

 qui diffère fort peu des anciens. — Cf. G. Heuzé, Les assolements, p. 240, 



s L'emphytéose se distinguait de l'accensement et de l'arrentement en ce 

 qu'ellecomporlait pour l'emphytéote 'l'obligation d'entretenir en I)on état. C'est 

 probablement par elle que l'idée du contrat s'est maintenue, puisrépandue dans 

 les amodiations rurales. Cfv. supra, p.l43, notel,un acte de 1180.— Item. une 

 empliylèose de 1460 avec une foule de stipulations et l'histoire d'un procès à 

 son propos, Cartulaire de Fabbaye de Groeninghe à Courtrai, p. 79. 



6 Trotz, Jus agrarium, l. II, p. 538. — E. de Làveleye, Les formes primi- 

 tives de la propriété, p. 254. 



