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Conseil privé de l'archiduc Charles, 



15. 

 Conseil privé de 1517, 17-21. 



— de 1520, 23-24. 



— de 1522, 24-28. 

 Conseil privé de 1331 : son établis- 

 sement, 28-34; son renouvelle- 

 ment, 34; modifications à ses 

 instructions, 101 ; sa suppression, 

 126, 127. 



Conseil privé de 1725 : son établis- 

 sement, 138; ses caractères, 139; 

 sa suppression, 177-180; il est 

 remplacé par une jointe, 182; 

 par un comité, 249; est rétabli, 

 184; reste en activité à Wesel, 

 188; est dissous, 188; formé en 

 comité, 188; rétabli de nouveau, 

 192; sa suppression définitive, 

 195. 



Conseil privé de régence et de gou- 

 vernement, 18-21, 32. 



Conseil privé consultatif, 32, 140, 

 290, 292. 



Constitution de 1718, 132-138. 



Consulte, 275, 278, 279, 282. 



Consulte (La), 46. 



Contrôleur du scel, 217, 268. 



Correspondance entre le chef- pré- 

 sident et le souverain, 291 . 



Coutumes (Rédaction des), 384, 387. 



Coxie, Albert, chef-président, 1 24, 

 125, 128, 312,399. 



Crumpipen, chef-président,l 78, 1 84, 

 185, 192,401. 



Daun (Comte de), 132, 134, 145. 

 De Pape, chef- président, 117, 199, 



206, 210, 236, 295, 299, 310, 312, 



398. 



Députation permanente des états, 



592. 

 Doléances (Affaires en), 250, 288, 



340,341,342. 

 Domiciliés (Non), 393. 

 Drapiers, 90, 91, 96. 



Édit de Thionville, 12. 



Édit de 1530,41, 42. 



Édit perpétuel, 96. 



Église et État (Rapports), 163-163, 



373. 

 Enseignement, 161, 162, 163. 

 Entrée (Droits d'), 342. 

 Épices, 100, 319. 

 Escrous, 301. 

 États généraux, 28, 32, 61, 86, 95, 



100, 102, 103, 130, 236, 518, 319, 



390. 

 États provinciaux, 82, 390. 

 Étrangers, 395. 

 Évocation des causes, 19, 113, 317, 



321. 

 Expédition des affaires, 281. 

 Exploits (Receveur des), 263 etsuiv. 



Farnèse, 88, 121, 122, 233, 234, 298, 



308. . 

 Faulconnerie (Juges de la), 343,544. 

 Ferdinand (Cardinal-infant), 97, 1 01 , 



103-106,556. 

 Fierlant (de), chef-président, 192, 



402. 

 Finances, 589. 



Fiscaux (Surveillance des), 529. 

 Flamande (Langue), 250, 276. 

 Fourrier, 224, 272. 

 Française (Langue), 276. 

 François II, 187-196. 



