TABLE DES MATIÈRES. 



Pages. 



Introduction 3 



PREMIÈRE PARTIE. 



HISTOIRE EXTERNE DU CONSEIL PRIVÉ. 



Chapitre I. — Origines du conseil privé 7 



Chapitre II. — Histoire du conseil privé, de 4534 à 4702 . ... 30 



§ 1. — Le conseil privé pendant le règne de Charles-Quint . . 30 



§ 2. — Idem pendant le règne de Philippe II 43 



§ 3. — Idem pendant le règne des archiducs 95 



§ 4. — Idem pendant le règne de Philippe IV et de Charles II . 98 

 § 5. — Le conseil privé et la Réforme pendant la période espa- 

 gnole 120 



§ 6. — Le conseil privé pendant le règne de Philippe V ... 124 



Chapitre III. — Systèmes administratifs des Pays-Bas, de 4702 



à 4725 128 



§ 1. — De l'administration générale des Pays-Bas, de 1702 à 1718. 128 

 § 2. — Constitution de 1718. — Rétablissement du conseil privé 



en 1725 . 133 



Chapitre IV. — Histoire du conseil privé, de 4725 à 4794 ... 139 



§ 1. — Caractères du conseil privé de Charles VI 139 



§ 2. — Le conseil privé pendant le règne de Charles VI . . . 142 



§ 3. — Idem pendant le règne de Marie-Thérèse 144 



§ 4. — Le conseil privé et la Réforme pendant les règnes de 



Charles VI et de Marie-Thérèse 166 



§ 5. — Le conseil privé pendant le règne de Joseph II . . . . 169 



§ 6. — Idem pendant le règne de Léopold II 182 



§ 7. — Idem pendant le règne de François II 187 



Tome LU. 27 



