( 29 ) 

 CHAPITRE I. 



LES PREMIERS TEMPS DE LA FÉODALITÉ ET LA MAISON DE ROURGOGNE. 



§.1. — Duché de Brabcmt ^ 



Les documents font défaut pour pouvoir établir d'une manière 

 précise les vicissitudes du droit de chasse en Brabant. Les ducs 

 y possédaient des domaines allodiaux très-considérables et il y a 

 tout lieu de croire que le double mouvement de concentration 

 des propriétés et de coaction contre les petits possesseurs s'y était 

 manifesté comme dans tout l'Occident '^. 



Avant la Joyeuse Entrée de Jeanne et deWenceslas, donnée aux 

 Brabançons le 5 janvier 1353, il semble résulter des rares docu- 

 ments retrouvés que la chasse faisait partie du domaine direct et 

 non du domaine utile d'une terre, c'est-à-dire que le seigneur 

 avait le droit de chasser sur les propriétés par lui possédées en fief, 

 et que, pour user du droit naturel de protéger ses récoltes et de 

 tuer le lièvre ou le lapin qui venait les ravager, il fallait au vassal 

 une concession spéciale du seigneur. 



Dès l'année 1282, l'existence d'une Cour de la Vénerie nous est 

 signalée en Brabant. II y a donc, dès cette époque, des droits sei- 

 gneuriaux à sauvegarder; la chasse n'est plus libre; il existe des 

 règlements, qui doivent être appliqués à l'exercice de ce droit, et 

 il parait si important au souverain qu'il institue des juges spé- 

 ciaux, chargés de connaître des contraventions de chasse. 



^ Le duché de Brabant comprenait les quartiers de Bruxelles, de Louvain 

 et d'Anvers, la seigneurie deMalines, Maeslricht et son territoire, la baronnie 

 deBréda,la seigneurie de Ravenstein et le quarlier ou mairie de Bois-Ie- 

 Duc: c'était donc, outre les provinces belges actuelles, du Brabant et d'An- 

 vers, une partie de la province hollandaise de Limbourg et la province du 

 Brabant septentrional. 



2 PouLLET, Ancienne conslilution brabançonne , p. 1 18. 



