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dans le fait de In chasse et d'éluder complètement le fameux 

 privilège des Brabançons, dont ils étaient si jaloux. Cet article 

 s'observa toujours dans la suite ^ 



Dans l'article 10 et dernier, il était dit que les drossard de Bra- 

 bant, prévôt des maréchaux, Gruyer et waut-maîlre ne pour- 

 raient Aiire aucune appréhension en Brabant , que d'après les 

 anciennes observances. D'après De Pape, cet article, qui formait 

 garantie contre la violence des oftlcicrs supérieurs, était en 

 vigueur. On avait reconnu au waut-maître seulement le droit de 

 visiter les maisons des bourgeois sans échevins ^. 



Peu après, le 28 août 1515^, Charles-Quint donnait à Bruxelles 

 une instruction en 55 articles pour le warant-meester ou gruyer 

 du Brabant. Les devoirs de sa charge, sa juridiction, ses droits y 

 étaient minutieusement indiqués et il est intéressant de consulter 

 ce placard pour se faire une idée exacte de l'importance, qui était 

 attachée par le souverain à ses prérogatives en matière de chasse, 

 combien il cherchait à les sauvegarder et quel pouvoir il donnait, 

 dans ce but, à son Gruyer. 



Cette instruction n'est, du moins pour une notable partie, que 

 la reproduction de celle qui avait été donnée antérieurement par 

 Philippe le Bon. 



Certaines de ses dispositions sont d'une sévérité extrême. L'ar- 

 ticle \^i porte que celui qui prend les lapins à l'aide de furets, 

 bourses, etc., ou les prend autrement dans les garennes du Bra- 

 bant, pendant le jour, sera puni d'une amende de 60 royaux ou 

 la perte des deux yeux et, si c'est la nuit, subira une peine arbi- 

 traire. Aux termes de l'article 28, celui qui tuait un cygne domes- 

 tique était puni d une amende, étrangement déterminée et pou- 

 vant atteindre un total assez élevé : Le cygne était suspendu à une 

 poutre, par le bec, les pattes rasant la terre; le délinquant devait 

 ensuite fournir le froment nécessaire pour que le cygne fût com- 

 plètement caché par le tas, bec compris. Ce froment était au duc, 



* Faider, Éludes sur les conslilutions nationales^ p. 8L — Poullet, V An- 

 cienne conslilulion brabançonne ^ p. 318. 

 2 Faider, ouv. cit., p. 82. 

 5 Plac. Brah.,i.\\\, p.49o. 



