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de plus une amende de 60 royaux devait être payée au Gruyer. 



Nous savons que le Gruyer avait une juridiction particulière en ce 

 qui concernait les monastères et abbayes. Il avait droit de se faire 

 héberger dans les maisons religieuses soumises à sa juridiction, 

 lui, ses trois chevaux, ses cinq valets et un messager, pendant 

 deux nuits avec nourriture en rapport avec les revenus du cou- 

 vent. Enfin, pour la connaissance des délits de chasse, il réunissait 

 im tribunal composé d'hommes de fief et citait devant cette cour 

 les délinquants. 



Le 5 juin 1518' parut un nouveau règlement pour la warandl- 

 meesterschap. Charles-Quint y instituait le consistoire delà trompe 

 à Boitsfort. C'était devant « ses hommes de fief de la trompe » 

 que le Gruyer devait à l'avenir faire comparaître ceux qui violaient 

 les placards sur la chasse. Ce tribunal , qui se composait de sept 

 juges et d'un greffier, devait être présidé par le Grand Veneur de 

 Brabant. Il était permanent et connaissait uniquement des cavsae 

 venaticae. 



On appelait de ses décisons au conseil de Brabant, qui devait 

 statuer sur l'appel dans les deux mois. La juridiction en matière 

 de chasse, d'après le placard de 1518, était commune au Gruyer, 

 au Grand Veneur et à son lieutenant. Chacun d'eux pouvait siéger 

 au consistoire et recevoir le serment des gardes ou sergents, com- 

 mis pour la chasse 2. 



Le consistoire de la trompe avait son siège à Boitsfort, au village 

 de Watermaele, situé au milieu des bois. C'était la seule juridic- 

 tion en matière de chasse pour tout le Brabant, sans compter 

 naturellement les sièges de justice particuliers. Plus tard, le con- 

 sistoire fut transféré à Bruxelles et des juridictions semblables 

 furent établies dans les chefs-villes de la province. Outre les 

 désagréments qui résultaient de cet état de choses et les déplace- 

 ments longs et dispendieux qu'il nécessitait, il est probable que les 



' Plac. Brab , t. III, p. 504. 



^ Verhaegen, ouv. cité, p. 129. — Defacqz, Ancien droit belgique, t. I, 

 p. 102. — De le Court, Institutions judiciaires. (Patria Belgica, t. II, 

 p. 426.) 



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