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§ 2. — Duché de Luxembourg. 



A cette période se rapporte la Coutume d'ArIon,qui fut publiée 

 en i552 ^ Nous y lisons à l'article 68 que « les habitants de la 

 ville d'Arlon usent d'une telle franchise que, depuis le lever du 

 soleil jusqu'à son coucher, il peuvent aller à la chasse et rentrer 

 chez eux. » 



Le record des maïeurs etéchevins de la franchise de La Roche, 

 rédigé et arrêté le 11 septembre \dd7 , se rapporte évidemment 

 à une époque antérieure et permet d'apprécier quel était le 

 régime de la chasse dans le duché. Voici comment s'expriment 

 les maïeurs et les échevins ^ : « Et quant à la chasses par la 

 voiz du seigneur de Beausainct et de Bottin de Baconfois, nos 

 anchiens confrerres et eschevins, disons que nosdicts deux con- 

 frerres ont aulresfois oys lire et veus ens mains de justice une 

 lectre escript en parchemin avec sael pendant, laquel faisait men- 

 tion de nosdits bourgeois et qu'ilz pouvaient chasser à course de 

 lévriers, sains pains ni haies, chevreux , lipvres et toutes autres 

 bestes, réservé le cerfz et falcon; laquel est entreperdue ne 

 sçavons par quel moeien. » 



On peut conclure, avec certitude, de ces deux coutumes parti- 

 culières que le droit de chasse était seigneurial et n'appartenait 

 d'aucune façon aux bourgeois, qui ne pouvaient en user que par 

 concession spéciale du seigneur et, en ce cas, de la manière déter- 

 minée en l'acte de concession. 



C'était là, au reste, le régime général en matière de chasse dans 

 nos provinces, sauf pour le duché de Brabant, dont la législation 

 était toute différente. Ce qui, en Brabant, était un droit inhérent à 

 la personne de tout brabançon, consacré et reconnu par les 

 Joyeuses Entrées, n'était, dans les autres provinces, qu'un acte 

 purement gracieux du souverain ou du seigneur, une autorisation, 

 toujours révocable, accordée à une communauté d'habitants, à un 

 corps de métier ou à certaines personnes déterminées. 



* Leclercq, Coutumes de Luxembourg, t. I,p. 197. 

 ' Id.,ibid.,i. l,p. 297. 



