(76) 



de l'article 2 que les nobles avaient le droit de chasser le petit 

 gibier et de tenir des chiens de chasse, même sans autorisation 

 spéciale; tandis que les autres, qui leur sont assimilés, avaient 

 besoin, à cette fin, d'un octroi du prince. 



L'article 5 ordonne à ces derniers de faire preuve de leurs pri- 

 vilèges ou octrois , dans les trois mois de la publication du pla- 

 card, par devant le Grand Veneur, ses lieutenants ou ceux qu'il 

 aura commis à celte fin. 



L'article 4 défend, sous peine de 10 florins carolus, la chasse 

 au petit gibier depuis la mi-avril jusqu'à la S^^-Marie-Madeleine. 

 L'article suivant s'occupe de la divagation des chiens, principale- 

 ment en temps de neige. 



D'après l'article 11, ceux qui voulaient vendre de la venaison 

 devaient l'exposer à un marché public. 



Si les délinquants n'avaient point été arrêtés, le Grand Veneur 

 pouvait, aux termes de l'article 15, les faire citer à comparaître 

 devant son tribunal et punir les défaillants du bannissement. 



Ce même article reconnaissait la compétence du Grand Veneur 

 en cette matière, même vis-à-vis des gens de guerre et des soldats, 

 et s'occupait de régler la composition du siège de justice ou 

 Dinglibanck de cet officier. 



Pour le surplus, le placard répétait purement et simplement les 

 prescriptions de celui de 15Si. 



11 devait être publié à nouveau le 1" avril et le 1" septembre 

 de chaque année. 



Le Grand Conseil de Flandre publia cette ordonnance, en pres- 

 crivit l'observation et prit même un arrêté en quatre articles, des- 

 tinés à en assurer la stricte et sévère application : Défense de 

 circuler à travers bois ou champs porteur d'arbalètes, arque- 

 buses, etc.; ordre donné aux gouverneurs, capitaines , lieutenants 

 de ne point laisser vaguer leurs soldats ainsi armés à travers le 

 plat pays, etc. 



Nous avons dit tantôt combien les charges de Grand Veneur et 

 de Gruyer de Brabant étaient recherchées , soit à cause des profils 

 que les titulaires en retiraient, soit à cause du lustre qui y était 

 attaché. — Il en était de même en Flandre. 



