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pour recherclier les corilravenlions, coniinises dons les forêts, 

 garennes et chasses royales, et en connaître; a et au cas que plu- 

 sieurs de nos dicts commis concurrent en un mesme lieu, à celuy 

 d'eulx qui aura esté plus diligent et aura pre>enu, privativement 

 et à l'exclusion de tous noz aultres justiciers et oiïiciers de nos 

 vassaulx et subjects, d appartient la connaissance du fait. 



« Item, que le mesme s'observera au regard des délits et con- 

 traventions commises au faict de la chasse aux grosses bètes 

 fauves et noires encore que hors nos dicts franches forests, bois 

 et garennes, le droict de nos vassaulx, ayant franches forests 

 et garennes, demorant tousiours saulf es limites et districts 

 d'icelles '. « 



Ce placard fut transmis au conseil privé, au grand Conseil, au 

 conseil de Brabant, au gouverneur de Limbourg, Daelhem, Fau- 

 quemont et autres pays d'outre -Meuse; au conseil de lAixem- 

 bourg, au conseil de Gueldre, au conseil de Flandres, au conseil 

 provincial d'Artois, au « grand bailly de Haynau et Cour de 

 Mons; » au conseil de Hollande, au conseil de Namur, aux con- 

 seils de Frise et d'Utrecht, au conseil d Overyssel, au gouverneur 

 de Lille, Douay et Orchies, au bailly de ïournay et Tournaisis, au 

 « prévôt-le-conte de Valenciennes, » au rent-maître de Bewest et 

 Beoosterschelt en Zélande ^. 



Tel est, en résumé, ce placard qui, à tous les points de vue, peut 

 passer pour un modèle de législation pour l'époque où il a été 

 édicté. Les cas prévus sont nombreux ; les questions de procé- 

 dure, de compétence, de responsabilité, de peines subsidiaires, etc., 

 y sont traitées comme elles ne lavaient pas encore été jusqu'a- 

 lors. 11 n'est pas étonnant, en conséquence, qu'il devint, pour plu- 

 sieurs années du moins, le code de la chasse de la plupart des 

 provinces belgiques. 



Mais le placard de 10 15 réservait aux s;eigneurs le droit d'édic- 

 ter des règlements particuliers, pour la conservation de leurs 

 chasses et franchises. 



Comparez à Tarticle 4 ci-dessus. 

 Voir ce placard in fine. 



