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§ 2. — Duché de Brabcuif. 



Le 25 juillet dTlG S Charles VI avait donné à Vienne, au 

 marquis de Prié, plein pouvoir de prêter et recevoir les serments 

 d'usage à l'occasion de Tinauguralion de l'empereur comme duc 

 de Brabant. Le marquis confirmait, par ses lettres patentes datées 

 de Bruxelles le 8 octobre 4 717 ^, la Joyeuse Entrée au nom du 

 souverain, et trois jours après, le il octobre ^, étaient échangés 

 les serments réciproques du fondé de pouvoirs du nouveau duc 

 et des trois États de Brabant. 



Les privilèges brabançons étaient donc, une fois de plus, renou- 

 velés ^* et le princeen jurait le mtiinlien. L'avenir nous apprendra 

 s'ils furent toujours respectés. 



Le 15 décembre 4721 ^, paraissait l'édit perpétuelde Charles VI 

 c( sur le fait des bois et forêts et des plantations appartenant aux 

 prélats , cloîtres, vassaux et autres personnes particulières ou 

 sujets du pays et duché de Brabant. » Bien que se ra])portant 



' Plac. 5m&,t.V, p. 156. 



2 /6M , t. V, p. U5. 



3 Ibid , I. V, p. 157. 



^ Qu'entend-on par chasser pcîil par poil, plume par plume? Cela est réglé 

 par placards du prince qui défend diverses sortes de chasse, et ce privilège n'a 

 lieu es franches garennes, ni aussi en certains districts, d'alenlour du bois de 

 Soigne, que l'on appelle Duycres. 



Et quoique le prince vendant des seigneuries a aussi vendu la chasse, cela 

 n'exclut pas l'efTet de ce privilège; mais ceux qui ont acheté la chasse du roi 

 peuvent chasser autrement que n'est porté par cet article (55, 54 et 55 de la 

 Joyeuse Entrée), comme de chasser avec filets, tirer avec arquebuses et autre- 

 ment. 



Mais cette vente de chasse n'empêcherait pas le prince de la régler, comme, 

 par exemple, si on trouve que la chasse est ruinée par l'usage des arquebuses, 

 en tirant au vol, le prince pourrait défendre cette sorte de chasse, comme 

 point dépendant du gouvernement de la police. (De Pape, Traité de la Joyeuse 

 Entrée, \>. 159.) 



^ Gachard, Recueil, etc., t. III ,p. 277. 



