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chasse. Ils abolissaient le tribunal de la foresterie * et, en même 

 temps, le règlement nommé keiirboeck. 



L'ancien régime était aboli ; la féodalité allait disparaître et les 

 principes nouveaux, en matière de législation, faisaient leur ap- 

 parition en Belgique! 



§ 5. — Duché de Luxembourg, 



Le comte de Gronsfeit, gouverneur et capitaine général des 

 pays et duché de Luxembourg et comté de Chiny, prit, le 25 dé- 

 cembre 1716 2, un règlement sur la chasse. 11 reproduisait des 

 défenses déjà faites et se conformait aux principes généraux, 

 admis d'ancienneté dans le Luxembourg, en cette matière. 



Par son acte du 5 juin 4 725 ^, le conseil de Luxembourg pres- 



» JURIDICTION DE LA CHASSE ET DE LA PÊCHE (1793-1794). 



Grand Veneur. 

 1794. Le comte de Maldeghem , chambellan. 



Gruyer de Brabant. 

 De l'Escaille. 



Juges ou hommes de fiefs. 



Gambier. 

 Otto. 



Meulenbergb. 

 De Swert. 



Den Abt. 



Spoelbergh. 



Barthélémy. 



Greffier. 

 Van Gaslel. 

 {Almanach de la Cour de Bruxelles, p. 78.) 



- Coll. de la Fontaine, rég. n» 11. {List, chron.) 



5 Règ. du conseil de Luxembourg, t. X, fol. ^'i], {List. chron.) 



