( l-i2 ) 



Il est certain que le placard de iGlo, avec ses modifications 

 postérieures, continua à être appliqué sans difficultés dans cette 

 province, jusqu'à ce que le souflîe révolutionnaire fut venu ba- 

 layer les derniers vestiges de la féodalité. 



Le 28 novembre 1757 ^ l'archiduchesse 3Iarie-Elisabeth, gou- 

 vernante des Pays-Bas, fixait au l'^'" septembre de chaque année 

 le jour de l'ouverture de la chasse dans la province de Flandre. 



Le 50 juillet 1740 -, un nouveau placard , publié au consistoire 

 du conseil de Flandre le 8 août 1740, était pris dans l'intérêt de 

 l'agriculture et de la conservation des récoltes. Il renouvelait la 

 défense de chasser, sauf dans les bois, avant le 1^"^ septembre de 

 chaque année et comminait des peines contre ceux qui, même 

 après cette date, se permettaient en chassant de fouler des terres 

 couvertes de fruits. Les contrevenants, même militaires, devaient 

 être livrés à l'oflicier du lieu. 



Puis, le 22 juin 1755 ^, Marie-Thérèse publiait un règlement 

 sur l'exercice du droit de chasse dans la province de Flandre. 

 Divisée en 34 articles, qu'il est intéressant de résumer, cette 

 ordonnance fut publiée au consistoire du conseil de Flandre le 

 28 juillet 1755. 



Ce règlement est pris, aussi bien dans l'intérêt de l'agriculture, 

 que dans celui des propriétaires ou ayant droit de chasse; il se 

 propose d'assurer la reproduction du gibier et la conservation des 

 récoltes! 



Il débute par défendre à tous ceux qui n'ont ni droit ni permis- 

 sion de chasse, de poursuivre ou de faire poursuivre, avec chiens 

 ou sans chiens, lièvres, lapins, perdrix, canards, bécasses, etc., sous 

 peine d'une amende de 60 livres parisis (art. 1). Sont présumés 

 chasser ceux que l'on trouve en plein champ, accompagnés de 

 chiens, excepté seulementles bergers (art. 2), ou ceux qui sont ren- 

 contrés, hors voies et chemins, porteurs de fusils, filets, lacets, 

 bricoles, etc. La même présomption s'élève contre celui, qui est 



1 Plac. Vland., t. IV, p. 596. 



2 /6/d., t.V, p. 828. 

 ' /6jd., t. V,p. 1102. 



