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« Alsoo de jacht die onse vassalen toegelaten is, hun allcenlyk 

 behoort te dienen om de tydt te passeren sonder de selve le mis- 

 bruycken nogte daer aen een surdide gewin te doen, etc. » 



Toute chasse était close du i'^'" mars au 15 août (art. 20), ainsi 

 qu'en temps de gelée ou de neige (art. 21). Les châtellenies étaient 

 autorisées à prolonger, jusqu'au 1'^'^ septembre, cette période de 

 fermeture si l'état des récoltes l'exigeait (art. 22). 



Une amende élevée, 120 livres parisis, était comminée contre 

 ceux qui vendaient du gibier en temps clos (art. 25). Le gibier, 

 transporté à cette époque, pouvait être saisi par les officiers de 

 vénerie, et le règlement les autorisait même à faire des visites do- 

 miciliaires chez les « pouilleniers » (art. 24). Pour les perdrix, il 

 y avait une disposition générale : on n'en pouvait plus vendre 

 après le mois de novembre (art. 25). La responsabilité civile 

 des parents, maîtres et commettants était proclamée par l'ar- 

 ticle 2G. 



La connaissance des contraventions, en matière de chasse, 

 appartenait au siège de la vénerie ou à la justice des seigneurs, 

 qui avaient ce privilège d'ancienneté (art. 27). 



Le juge compétent était celui du lieu du délit, alors même que 

 le délinquant n'avait pas été arrêté et était domicilié dans une 

 autre juridiction (art. 28). 



Les visites domiciliaires étaient autorisées en cas de pré- 

 somptions graves (art. 29). Les causes devaient être instruites 

 sommairement et les procès-verbaux des sergents, dressés dans 

 les 24 heures, faire foi entière, si l'amende n'excédait pas 

 60 livres parisis (art. 30). 



En cas de non-payement, l'amende était remplacée, lors de la 

 première contravention, par une exposition du condamné, pen- 

 dant 3 heures, au carcan avec le gibier pendu au cou; lors de la 

 seconde contravention, par le bannissement, pendant deux ans, du 

 village où le fait avait été posé; lors de la troisième contravention, 

 enfin, par des peines corporelles et arbitraires prononcées contre 

 le contrevenant, qui était regardé dès lors comme incorrigible 

 (art. 31). 



La publication fréquente de ce règlement, lequel n'abrogea^it 



