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PUEMIERE PERIODE. 



Droit romain. — En Italie, la chasse n'était pas seulement libre 

 sans distinction de personnes; elle l'était aussi sans distinction de 

 lieux. 



Chacun avait la faculté de chasser partout, sur le domaine de 

 l'État, in agro publico j sur son héritage, voire même sur celui 

 d'autrui, m stio fvndn... an in aliéna *. 



Le législateur de Rome avait consacré, en matière de chasse, 

 les principes du droit nalui'cl. Les animaiix sauvages étaient con- 

 sidérés par lui comme des choses n'appartenant à personne, res 

 nnllius. Le mode d'acquérir la propriété d'une chose sans maître 

 était l'occupation, c'est-à-dire la prise de possession effective avec 

 l'intention d'en devenir propriétaire. Ce qui n'appartient à per- 

 sonne devient, par droit naturel, la propriété du premier occu- 

 pant. 



Les Institutes renferment sur cette matière un exposé complet 

 de la législation 2. 



a Fcrae igitur bestiac et volucres et pisccs, id est, omnia ani- 

 malia quae in lerrà, mari, cœlo nascuntur, simul atque ah aliquo 

 capta fuerint, jure gentiiim stalim illius esse incipiunt ; quod 

 enim anle nullius est, id naturaii ratione occupanti conceditur. 

 Nec interest feras bestias et volucres utrùm in suo fundo quisque 

 capiat, an in alieno. » 



Ce droit illimité du chasseur était cependant soumis à une 

 restriction, qui, elle aussi, était de droit naturel, surtout dans un 

 pays comme l'Italie, où l'agriculture était en honneur et faisait la 

 principale occupation du peuple. 



« Plané, qui in alienum fundum ingreditur, venandi aut aucu- 



» JuLLiEN, p. 45. Digeste, L.,XL[, T. 2 ;liv. III, § 1. 

 - Inst., liv.II, lit. I : de divis. rer. etqualit., § 12. 



