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II peut être interdit de chasser à l'aide de certains engins, par 

 la raison que les animaux sont, aussi bien pour l'ornement de 

 l'univers, que pour l'usage de l'homme. Ainsi, on ne peut prendre 

 les bétes sauvages avec les instruments prohibés par les édits. 



La chasse peut également être interdite à certaines époques de 

 l'année, par exemple au temps de la couvée et du rut. 



Il est défendu de chasser les jours de fête, et pendant Ihiver 

 lorsque la neige recouvre le sol. 



L'usufruitier n'a pas droit au produit de la chasse; il peut dé- 

 fendre de chasser, il peut louer le droit de le faire; mais il n'est 

 pas propriétaire des bêtes sauvages... 



Le dommage causé par les chasseurs doit être réparé, et le sou- 

 verain doit indemnité pour celui qui est une suite de l'interdic- 

 tion de chasser. 



Le chasseur qui est entré sur le fonds d'autrui du plein gré du 

 propriétaire, ne peut ensuite en être brusquement expulsé. 



La chasse est considérée comme un droit régalien, et le produit 

 de la chasse fait partie des revenus de la Couronne. 



Le droit de chasser s'acquiert par privilège du prince; il peut 

 être concédé à titre de récompense. 



Le droit de chasse peut s'acquérir aussi par prescription; il 

 constitue en effet une servitude active. Or, si les servitudes pas- 

 sives ne peuvent s'acquérir par prescription , il est des cas où les 

 servitudes actives peuvent se prescrire. 



Le droit de chasse constitue-t-il une servitude personnelle ou 

 réelle? La servitude personnelle s'éteint avec la personne, tandis 

 que la faculté de chasser se transmet aux héritiers. 



Cependant, le droit de chasse est pour l'utilité de l'homme; il 

 constitue une servitude de juridiction! » 



Cette dernière phrase résume toute la théorie féodale en ma- 

 tière de chasse. 



Telles sont les données bien vagues, bien incomplètes, que nous 

 possédons relativement aux principes qui dominaient la législa- 

 tion de la chasse en Italie, pendant une partie du moyen âge. 



