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TROISIEME PEUIODE. 



Temps modernes. — La législation sur la chasse en Italie n'est 

 pas uniforme. Les lois sardes ont été introduites et publiées dans 

 quelques-unes des provinces nouvellement annexées; pour les 

 autres, et ce sont les plus nombreuses, elles sont encore régies 

 actuellement parles lois, décrets, ordonnances, etc., des anciens 

 gouvernements, plus ou moins modifiés et rapportés par les édits 

 des prodictateurs, des gouverneurs ou des commissaires royaux. 

 Pour ces provinces, l'état de la législation est fort confus et l'ab- 

 sence de données certaines ne nous permet d'ailleurs point de 

 l'exposer complètement ^. 



ANCIENNES PROVINCES. 



Piémont et île de Sardaigne. — Les dispositions légales qui 

 règlent le droit de chasse dans le Piémont, sont les patentes 

 royales du 29 décembre 1856, du 16 juillet 1844 et du l^*" juillet 

 1845, ainsi que les lois des 26 juin 1855 et I" juillet 1854. 



^ « Les lois sur la chasse en Italie sont très-nombreuses, et il en est dont le 

 ministère n'a qu'un seul exemplaire; mais une analyse très-détaillée vient d'en 

 être faite et sera sous peu présentée au Sén-it, avec un rapport à l'appui d'un 

 projet de loi sur la chasse, destiné à éclaircir et à régulariser l'clal, jusqu'ici 

 peu satisfaisant, de la législation à cet égard. Dans le rapport en question, il 

 sera fait un amplo exposé de tous les précécltMits de la question. Il faut donc 

 attendre l'impression de ce projet, d'autant plus qu'il n'existe en Italie sur 

 cette matière aucun ouvrage qui mérite d'être recommandé. >^ (Extrait d'une 

 lettre de M. le directeur de rOflSce des chasses au Ministère de l'agriculture 

 et du commerce d'Italie, mai 1875.) Le projet de loi sur la chasse est mis à 

 l'élude, mais il n'a pas été présenté au Parlement et ne le sera point, paraît-il, 

 de sitôt; il n'a pas été imprimé. 



