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LE DROIT DE CHASSE EN ALLEMAGNE. 



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Bjbliographie 239 



Première période 24i 



Deuxième période. 



§ Jer, Vestiges de la liberté de la chasse sous le régime féodal. ..... 242 



§ n. Régime de la chasse sous la féodalité 245 



i. Des espèces de chasses 246 



2. Des engins prohibés 247 



3. Du temps prohibé 249 



4. Qui pouvait chasser 252 



5. Quand la chasse dans le canton d'autrui était permise .... 255 



6. Du droit de suite 256 



7. Des peines 257 



§ in. L'Allgemeines Landrecht 260 



4. De la capture des bêtes en général 264 



2. Du droit régalien de chasse 265 



3. De l'exercice de la chasse 267 



4. Contraventions contre le droit de chasse 273 



5. Des braconniers, et des peines dont ils sont passibles .... 274 



Troisième période. 



Décret du 31 octobre 1848 278 



Notion sur le droit de chasse en Suisse 282 



Loi du 7 mars 4850 285 



Loi du 26 février 4870 304 



Conclusion 305 



