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 Troisième période. — Temps modernes. 



Pages. 



Révolution et république 444 



Empire 457 



Restauration 458 



Monarchie constitutionnelle 460 



Loi du 3 mars 1844 462 



Projet de code rural de I808 471 



Loi du 22 janvier 1874 . 473 



LE DROIT DE CHASSE EN HOLLANDE. 



Bibliographie 473 



Première PÉRIODE 476 



Deuxième période. 



§ !«»■. — Le droit de chasse sous les comtes 478 



§ II. — Le droit de chasse sous les États 489 



Troisième période. 



Révolution et république batave 496 



Royaume de Hollande 497 



Empire français ib. 



Royaume des Pays-Bas 498 



Loi du !«•• juillet 1857 505 



LE DROIT DE CHASSE DANS LE GRAND- DUCHE DE 

 LUXEMBOURG. 



Coup d'œil rétrospectif 526 



Loi du 7 juillet 1845 527 



