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jurés, dès que l'article vendu n'était par conforme aux procédés 

 réglementaires de fabrication. Comme elle engageait la respon- 

 sabilité du producteur, elle réprimait la fraude. Aussi, on 

 l'introduisit dans toutes les industries, au moment où la 

 contrebande prenait des allures inquiétantes et où la corpora- 

 tion devait défendre sa production privilégiée contre les enva- 

 hissements de la libre industrie. Ce moment se place précisé- 

 ment à l'époque que nous étudions. 



La marque, dont nous venons de parler, et qui trahissait sur- 

 le-champ l'identité du fabricant, était la marque du maître pro- 

 ducteur. Nous l'appellerons marque individuelle, parce qu'elle 

 variait d'individu à individu. Il y en avait une autre, apposée 

 par la corporation elle-même sur les produits de ses membres. 

 Cette marque, nous l'appellerons marque de contrôle. Elle avait, 

 en effet, pour but de garantir ofTiciellement l'excellence des 

 fabricats de la corporation et de proléger les intérêts du con- 

 sommateur. Elle servait également à indiquer le lieu d'origine 

 des fabricats envoyés à l'étranger ou vendus sur le marché 

 local. Le drap, par exemple, qui était l'article d'exportation le 

 plus important, fut marqué de bonne heure de différents signes 

 qui prouvaient son authenticité. Ce fut même dans l'industrie 

 drapière qu'apparurent les premières marques. 



On pouvait aussi connaître le lieu d'origine des fabricats 

 par des signes qui n'étaient pas à proprement parler des 

 marques. Les lisières uniformes, les bords coloriés, l'aunage 

 établissaient par exemple cette origine ^. On pouvait, en effet, 

 savoir par la couleur des fils tissés dans le bord, par la lon- 

 gueur et par la largeur de la pièce, que tel tissu était de pro- 

 venance bruxelloise ou non. Ce fut précisément pour empê- 

 cher les contrefaçons dont les draps bruxellois avaient été 

 l'objet à Paris et à Monleviliers, que tout un système de filz 

 divers et disparaulx fut introduit à Bruxelles vers 1375 "K 



Dans notre étude sur la marque, nous parlerons tout d'abord 



* Eberstadt^ Das (ranzosische GewerbereclU, pp. !2i2 à 2!2!2. 

 2 Voir plus loin, p. 292. 



