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Halle au Pain. L'habitant de la ville qui va chercher du pain 

 au dehors doit le même droit. Celui qui fraude l'impôt a son 

 pain confisqué i ». 



Le bétail acquitte des droits, et afin de ne pas détourner le 

 marchand du marché de Bruxelles, on lui laisse la faculté de 

 jouir d'un jour franc de monstre, pendant lequel il peut pré- 

 senter les bestiaux en vente sans acquitter l'accise. Il ne doit le 

 droit que sur le bétail vendu '^. 



Le drap étranger, vendu à Bruxelles en vue de l'exportation, 

 ne doit payer que la moitié des droits, nouvelle mesure prise, 

 sans nul doute, pour favoriser le marché local •'^. Le Bruxellois 

 qui importe des draps étrangers et les exporte sans avoir pu les 

 vendre, ne paie aucun droit. Il prêtera serment qu'il n'a pas su 

 les vendre ^. 



La fréquentation des marchés voisins par les artisans bruxel- 

 lois est soumise à certaines mesures, qui montrent une fois de 

 plus l'intervention de la collectivité corporative dans la direc- 

 tion du commerce. Le tailleur de pierre ne peut faire décharger 

 un bateau qui lui amène des pierres taillées, ou charger un 

 bateau de pierres travaillées, sans appeler les jurés de la cor- 

 poration qui doivent examiner l'ouvrage 5. Les ceinturonniers 

 sont obligés d'empaqueter en commun les articles qu'ils enten- 

 dent aller vendre aux marchés voisins. Personne ne peut faire 

 suivre des articles après le départ de la caravane commune 6. 



En temps de disette ou de crise, on défend l'exportation des 

 produits alimentaires, tels que les grains, le pain, la bière. C'est 

 ainsi que par ordonnance du 30 août 1437, l'amman interdit 

 à tout habitant d'exporter du blé, du pain ou d'autres produits, 

 par mesure de réciprocité contre les pays environnants, qui 



* 't Boeck mette Rooskens, fol. 1*2. 

 '^ Ibid., fol. 13 vo. 

 •' Ibid., fol. 16. 

 ' Ibid. 



^ Ordonnantien der Ambachten, fol. 121 v». Ordonnance du o septem- 

 bre 1473. 



^ Ibid.j fol. 129. Ordonnance du 17 décembre 1474. 



