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1. La marque individuelle. — Signe du maitre-orfèvre, 283. — Signe 

 du fabricant de draps, 283. — Marque du tonnelier, 284. — Marque du 

 brasseur, 284. — Marque du tapissier, 285. — Marque des ouvrages 



.d'étain et de plomb, 286. 



2. La marque du contrôle. — La marque du contrôle chez les 

 orfèvres, 286. — Le scellage des draps, 287. — Sceaux de la gilde, 288. 

 — Le Saint-Michel, le signe portant sainte Gudule, le Saint-Nicolas et la 

 carde, 288. — Réglementation de l'application des marques aux diffé- 

 rentes sortes de draps, 289. — Le scellage et l'application des marques 

 déterminés par la grande ordonnance de 1497, 290. — Scellage des toiles, 

 291. — Signe de contrôle appliqué sur les tonneaux, 291. — Scellage des 

 tapisseries, 292. 



3. Les marques d'origine. — Les lisières coloriées et motif de leur 

 introduction, 293. — La composition des lisières d'après le règlement 

 de 1497, 294. — La moison, 295. — La largeur des draps, 295. 



§ 7. — Les droits sur la production. 



Les accises, 296. — Taxes diverses imposées sur la fabrication des 

 draps, 296. — Exemption en faveur des couvents, 296. — Accise des 

 toiles, 297. — Accise des bières et des vins, 297. — Exemption en faveur 

 d'établissements religieux, 298. — Le tolbier dû au vicomte de Bruxelles, 

 298. — Le tolvleesch, 298. - Le tolbroot, 299. — Renvoi, 299. 



§ 8. — La sanction de la réglementation du travail. 



' Pouvoir répressif dévolu aux magistrats et à la gilde, 299. — Peines 

 diverses édictées, 299. — L'amende pécuniaire, 300. — Amende en 

 nature. 300. — La peine corporelle, 300. — La condamnation au pèleri- 

 nage, 301. — Le serment purgatoire, 301. — Recouvrement des amendes, 



302. — Partage des amendes dans les métiers de l'industrie drapière, 



303. — La part du dénonciateur, 303. — Reddition des comptes de per- 

 ception des amendes, 303. 



CHAPITRE V. 

 La vente. 



§ 1. — Le lieu de la vente. 



- La construction de la halle aux draps, 304. — Obligation pour les 

 drapiers de se rendre à la halle, 305. — Vente des draps à la halle au 



