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charges spécialement imposées à la curie, par exemple à 

 Vaiirum coronariiim. Honorius changea cette loi dans l'intérêt 

 (les cités; il décida que les décurions qui acquéraient des 

 praedia navicularia resteraient dans la curie et ne seraient sou- 

 mis à la (( fonction naviculaire » que pour ces biens i. En outre, 

 tous les naviculaires appartenaient à la classe des négociants 

 et faisaient le commerce pour leur compte; mais ils ne payaient 

 pas la lustralis collatio, ou chrysargyre -, impôt exigé de tous 

 les iiegotiatores tous les cinq ans, et tellement excessif que, 

 pour l'acquitter, les pères étaient souvent forcés de livrer leurs 

 enfants à l'esclavage ou à l'infamie. 



6. Impôts indirects : portorium. En 380, Gratien •> confirme la 

 dispense des frais de douane {portorium) : les naviculaires pou- 

 vaient faire entrer en franchise, non seulement les denrées du 

 fisc, mais encore leurs propres marchandises, et cela malgré les 

 fraudes auxquelles cette immunité donnait lieu ; en effet, beau- 

 coup de négociants faisaient transporter leurs marchandises 

 sur les vaisseaux des naviculaires et échappaient ainsi à la 

 douane. Gratien dut leur défendre de se prêter à cette super- 

 cherie ''. Théodose et Honorius renouvelèrent cette exemption 

 en 393, 39o et 409 -> ; ils ajoutent : mm sibi rem gerere proba- 

 Imntur. La loi que Tribonien admit dans le Code est de Valen- 

 linien l^"", en 36o ; ce prince dit également : ciun sibi rem gerere 

 probabuntur *». H suit de là que les négociants des provinces 

 n'avaient pas conservé la faveur octroyée déjà par Néron "7. 



7. Vacatio legisJuliae et Papiae Poppaeae. En 320, Constantin 



< C. Th., 1^2, 1, 1. 149 (395). Cfr. DiG., 50, 6, 6 (o), § 43. Voyez supra, 

 pp. 399400. 



'^ C. Th., 13, 5, 1. 16, § "1 (380) : (juod ad neyotiationis commodiun spectat. 



3 C. Th., /. /. Gagnât, Impôts indirects chez les Rom., p. 124. 



* C. Th., /. /. Cfr. 13, 8, 1. 1 (395) : défense aux particuliers de charger 

 leurs marchandises sur les navires portant les denrées du fisc. 



••' C. Th., 13, o, 1. 23 24. 32. 



" C. J.,1V,61, 6 = C. Th., 13,5,1.24. 



" Voyez supra, p. 403, ii. 4. 



