Jury des Arts. 43 
effet ; tant de concours si solemnellement ouverts , 
tant d’efforts faits par les artistes au milieu des ter- 
reurs de la tyrannie, ne seront pas illusoires et 
stériles; leurs espérances ne seront pas déçues 2 
bientôt , par vos soins, ils verront les jugemens du 
jury confirmés, et à la voix de la convention ils 
voleront dans leurs ateliers pour n’en sortir qu'avec 
des ouvrages diyves d’eux et de la république. 
La convention nationale , après avoir entendu le 
comité d’insiruction publique , décrète : 
Art. Ter. Les jngemens du jury des arts, établi 
par la loi du 9 frimaire, Pan 3, pour juger les con- 
cours d'architecture, de peinture et de sculpture, 
sont confirmés. 
IT. La somme de 442,800 liv., montant des prix 
décernés, sera distribuée aux artistes qui , au juge- 
_ment du jury , ont obtenu des prix. La distribution 
s’en fera suivant les proportions proposées par le 
jury. } 
III. L'état contenant le nom, la patrie, la de- 
meure des artistes qui ont obtenu des prix, les 
somrnes allouées, la nature des prix, le numéro 
des esquisses et projets, sera rendu public par la 
voie de l’impression , et envoyé aux départemens. 
IV. La commission exécutive de linstruction pu- 
blique est chargée de faire délivrer les sommes al- 
Jlouées aux époques qui seront déterminées. 
V. Les esquisses et projets que le jury a déclaré 
devoir être exécutés comme monumens nationaux ; 
seront déposés aux archives de Pinstitut national. 
