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RE sur la Bibliothèque natio nèlé: 239 
À 4 Moins, il pourra être continué 3 Mis pour une année 
seulement, 
VI. Les attributions annuelles , |rdécréthés pour 
l'établissement > Séronf remises en masse à un membre 
du conservatoire , nommé per ses collèsues ; pour 
être réparties Sous sa responsabilité, 
VIT. L'administration des diférens dépôts et tous 
les détails relatifs à l’ors Sanisation particulière du 
Conservatoire , seront l’objet d’un réglement que les 
Conservateurs demeurent chargés de rédiger et de 
soumettre au pouvoir exécutif. 
VIII. La premiè.e nomination des membres du 
conservaloire sera faite par la convention nationale 
sur la présentation du comité d ’ipstruction Ubu: 
IX, En cas de vacance d’une place de conserva 
eur par inort, démission où autre ent , le conser 
vatoire da le savant ou lcd de se 
ga ‘il jugera le plus pro pre à remplir la place ya- 
cante, 
éd 
X. Le conservatoire nommera aux autres places 
de l'établissement, sur la : présentation du conserya= 
. teur dans là partié duquel Jés places seront vacantés. 
XI. 11 sra affec té, sur les fonds de la tréso Térie 
nationale , une somme de Cent-quatre-vinst-douze 
mille livres , tant pour le traitement des conse: rvateurs 
et des cou: que pour les dépenses et dugmenta- 
tions de la bibliothèque: / 
Ce décret a été adopté le 25 yendémiaire. 
