450 LOI SUR LA PÊCHE. 



Corps comprimé, 6 Ijarliillons dont 2 en liant, une épine fourchue auprès de chaque œil. Dorsale 

 de y rayons, anale de T. 



Dos d'un jaune roussàtre, ventre blanchâtre ; beaucoup de lignes entières ou ponctuées et de 

 taches sur le corps et les nageoires. Cette espèce se trouve à. Metz sur les fonds de sable parmi les 

 herbages; elle doit se retrouver en heaucoup d'autres localités. 

 C'est proliablement une variété de la Loche franche. 

 LOCUSTA l'palinuinis . — (Voy. LA^G0USTE.) 



LOI SUR LA PÊCHE. — Il n'est pas dépourvu d'intérêt de joindre au texte 

 des articles de la loi actuelle sur la pêche, des réflexions qui en fassent bien com- 

 prendre la portée à nos lecteurs, d'autant plus que les termes mêmes de cette loi ont 

 donné lieu à des contestations fort importantes et sur lesquelles les tribunaux ont 

 été assez longtemps à se mettre d'accord, contestations créées par le fait même de 

 la pêche à la ligne. 



Sans vouloir faire l'historique de la législation française sur la pêche, il est 

 bon de savoir que l'exercice en a été réglementé dès les premiers temps de l'orga- 

 nisation civilisée de notre nation. Ces premiers règlements se ressentaient évidem- 

 ment de la grossièreté des moyens alors en usage, et, il faut le dire aussi, de l'abon- 

 dance du poisson et des droits qui régnaient alors. Les ordonnances du domaine de 

 la couronne étaient les plus explicites de toutes et servaient, en général, de base au 

 droit ancien sur cette matière. Cependant peu à peu les décisions contradictoires 

 prirent un tel accroissement, qu'on sentit le besoin d'une règle unique, et, en 1667, 

 parut une ordonnance qui présenta le premier Code régulier de la pêche en France, 

 Code déjà si complet et si bien ordonné, que la plus grande partie de ses dispo- 

 sitions furent reproduites par la loi qui nous régit, et qui date de 1827. 



L'apparition de cette loi, destinée à mettre au niveau des besoins actuels, les 

 faits de pêche réglementés par l'ordonnance dont nous venons de parler, et sans 

 prescriptions définies par suite de la chute des pouvoirs féodaux en 93, fut consi- 

 dérée comme un bienfait ; mais cette loi est si incomplète, que le temps est ar- 

 rivé oîi elle-même a dû subir un remaniement complet. 



L'avènement de la pisciculture, le changement d'administration du régime 

 des eaux qui, au lieu d'être soumises aux agents des forêts, le sont à ceux des 

 ponts et chaussées, toutes ces circonstances ont rendu l'ancienne loi presque ca- 

 duque et réclamé une réglementation nouvelle. 



Les deux grandes questions sur lesquelles la loi est appelée à statuer sont : 

 d'abord — la question de propriété, à qui appartient le droit de pêche ? C'est le rè- 

 glement du Domaine des eaux. En second lieu, — la question de police générale : 

 Comment s'exerce ce droit pour conserver les espèces ? C'est la réglementation du 

 droit de pêche comme Temps et comme Engins. 

 Art. 1". Du droit de pêche. 



« Le droit de pêche sera exercé au profit de l'État : 



« 1° Dans tous les fleuves, rivières, canaux et contre-fossés navigables ou ilol- 

 tables avec bateaux, trains ou radeaux, et dont l'entretien est à la charge de l'État ou 

 de ses ayants cause ; 



(( 2° Dans les bras, noues, boires et fossés qui tirent leurs eaux des fleuves et 

 rivières navigables ou flottables, dans lesquels on peut en tout temps passer ou 

 pénétrer librement en bateau de pêcheur, et dont l'entretien est également à la 

 charge de l'État; 



(( Sont toutefoisexceptés les canaux et fossés existants ou qui seraient creusés 

 dans des propriétés particulières, et entretenus aux frais du propriétaire. » 



