No'uvelles littvraires. 91 



parties : la classification des ddlits et des peines^ la 

 police qui previent et d^ccuvre Ics dellts, la procedure 

 ctimiuelle qui convainc et punit les delinquans. 



1° De procedure cn>ile et de notarial. Essai de 

 conciliation , deraande en Justice , instruction , ju- 

 gement , execution, moyens de se pourvoir centre 

 !e jugement. Sous ces divers chefs viendront se 

 ranger toutes les lecons g^n^rales de procedure ci- 

 vile. Suivant I'ordre des malieres ct des actions , 

 c'est tomber dans I'inconv^nient du double eniploi, 

 Quelques lecons a part pounont etre destinies ^ 

 certaines procedures spe'ciales , comme la proce- 

 dure a fin de purger les hypotbeques , et celle a 

 fin d'expropriation , et la forme de proc^dtr devant 

 les autorit^s admipistratives. 



8»° De droit commercial el maritime. 



().° De droit romain. L'objet de ce cours sera 

 priucipalement de faire connoilre !c^ parties des Icis 

 romaines correlatives a notre droit priv^ francois. 

 Le professeur devra s'appliquer a famillariser Its 

 eleves avec les textes du corps de droit civil. Ce 

 n'est pas assez qu'ils puissent les ciler sur parole; 

 il faut qu'ils les ^onnoissent dans la source , et 

 qu'ils puissent les y verifier, poi)r bien Juger de 

 leur application. Le Delectus legum de Domat , ou 

 le titre de Ragulis juris dans les Pandtctes de Po- 

 thier, ou V Epitome juris de Monvallon , peu\ ent 

 abi^ger beaucoup le travail du professeur et des 

 eieves. 



io.° De logique , de morale et d'sloquence. 



11 y a dans le plan arr^te, plusicurs cours comme- 



