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Franc^-Comtois,lcurrepondoient : «N'avez-vons pasiBesancoa 

 )> M. Atthalin ) ». 



TroisUme epoque. Travaux de M. Droz , en quallte ds 

 memhre du Parlement. 



Recueil des deliberations secreltcs et extraordinaires de la 

 cour du parlement de Franclic-Comte', depuis i5i8 jusqu'ea 

 1768, fol. 6 vol. 



Ces pieces etoient eparses auparavant. II en fit faire une copie 

 pour le ministre, t\ ime autre pour rAcade'mie, 



Recueil des pieces qui composoient le premier volume des 

 acles imporlans du parlement, volume qui depuis longtemps 

 etoit perdu. 



Recueil des Edits et Ordonnanccs de la Franche-Comtc, 

 depuis la conquete jusqu'en 1771, fol. 5 vol. 



Ce Recueil utile pour Thistoire de notre droit public a ete 

 imprime. Le cinqnieme vol. est plein de notes instructives qui 

 y ont etc ajoulces par M. Droz. 



Table des pieces qui devoicnt composer le Recueil des an- 

 ciennes Ordonnances de la Franche-Comte' avant la conquete. 



II envoya cette table au gouvernement. II se proposoit de pu-r 

 blier le Recueil de ces anciennes Ordonnances, travail qui au- 

 roit complette I'histoire de notre droit public, mais il fut era- 

 peche d'nchever eel ouvragc, soit a cause des changcmens qui 

 'bonlcverseient les parlemcns, soil a cause de la n'volution. 



Remontrances conccrnant la creation des conservateurs des 

 hypolhtques , — Tintroduction du papier timbre , — les exten- 

 sions du controle , — les surcharges de la Franche-Comte dans 

 I'organisation ct I'entrelien des rc'gimensprovinciaux , — laville 

 dePoligny, — lesjurandes, — les abus introduits dans Tad^- 

 -ministration des forets, —la repartition du sel , le brevet ge'- 

 neral des impositions, — la fubricalion du sel dans les salines 

 Montmorotetde Salins. 



Me'moire a I'occasion des pe'agcs exhorbitans qui se perce- 

 •vpient sur les fers qui descendoient par la Saone et le Rhone, 

 Jcpuis Gray jusqu'a Marseille. 



Ce Memoire a e'te' imprime'. Le parlement obtint quelque di- 

 iuiaution sur ce pe'age. 



