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alors, iU'examine en lui-m€me, tvnite les diverse9 questions qlji 



s'y rattacbent, ct termine en donnant, sous la forme <lc pie- 

 ees justificative*, 1c texte des lots' qui en assurcnt 1'cxeculion. 

 Pour mettie le lectcur mieux a mC'inc de c iiriprendrc lels 

 avantages de rette ma re lie pbilosopbiquc, nous prendrons un 

 exemple dans l'un des ehapilres de l'ouvrage, dans celui qui 

 traite de la liberie indiriduelle. L'auteur montrc d'abord com- 

 bien, avant la revolution, cette precieusc liberie fut presquc 

 toujours sacrifice aux caprices de l'arbitraire. H retrace les in* 

 fames abus des lettres de eacbet, qui, meme alors, dit-il, 

 e'taient bica plutdt des actes de violence fjue des actcs legaux. 

 Aussi, voyons-nous que les cahiers des senechaussees et des 

 baillages furent unanimessur ce point. Toutes les constitu- 

 tions qui depuis lors furent donnees consacrerent Ic droit. 

 Si, dans le cours de nos troubles, il fut souvent foule aux 

 pieds par la force et la Violence, le principe n'en rcsla pas 

 moins constate, et tout principe admis amene, tot ou lard, ses 

 consequences. Elles n'unt commence a se developper, quoi- 

 que bien imparfaitement sans doutc, que depuis la restaura- 

 tion, ct leur garantie est exprimee, soit dans les articles 

 77-82 de la constitution dv l'an xiii, soit dans le Code crimi- 

 ncl, cbap. 3 du litre vm. Le texte, qui est renvoye aux pie- 

 ces justiiicatives, est fort babilement commente dans le corns 

 des observations; el, pour mieux eclairer le point de la dis- 

 cussion, l'auteur compare aux precautions de la loi francaise 

 cclles que consacre en Anglelerrc le fameux ante de Yhabcas 

 corpas.W result e des judicieuses reflexions de M. Mabul que 

 la legislation protectrice de la liberte des citoyens laisse en- 

 core cbez nous beaucoup a desircr; que cette legislation, 

 formee au moment ou la tempete elait a peine apaisee , s'oc- 

 cupc ben plus de fournir line arme au pouv oir qu'unc sauve- 

 garde a l'individu. Mais il en resulle aussi que la surveillance 

 des Cbambres, la publicilc des discussions, la liberie de la 

 presse, les maximes de la magisliature et les regies que 

 s'est tracees l'adminislration tendent , du moins dans la pra- 

 tique, a diminuer les abus, jusqu'a ce qu'enfin une the-jiie 



