DE LESCLAYAGE. 533 



Les esclavcs malades ovi infiimes reslcnt a la charge de leurs 

 natures. Ilest ordonnc a tout possesseur d'csclaves de les gou- 

 "verner cu bon pert* de famille. 



Les esclavcs ne pen vent rien posseder, ni fairc aucune dis- 

 position quelconque; ils sont meublcs, et leur condition est 

 generalement reglee conime cellc des autres objets mobi- 

 liaires. Ils ne peuvent etre admis conime arbitres, ni comme 

 lenioins. Observons, quant au temoignage, qu'il fut reconnu 

 postcrieurcment, que la plupart des debts coinmis dans les ha- 

 bitations resteraient iinpunis, si Ton appliquait rigourcusc- 

 ment le principe ; le temoignage des esclavcs fut done admis ; 

 mais en aiicun cas centre leurs ma'dres. Cette regie a ete gene- 

 ralement suivie dansnos colonies; la Gourde cassation l'a for* 

 mellcmeut consacree en 1828. 



Les esclavcs ne peuvent intenler aucune action en justice, 

 lis sont juges d' apres les formes et par les magistrals ordi- 

 naircs; ils jouissent du droit d'appel au conscil souvcrain; 

 ee droit fut dans la suite rest rein t aux cas de mort ou dejarrcls 

 eoupesr 



L'esdave qui a fiappe son maitre ou quelqu'un des siens 

 avec contusion et effusion de sang , an visage, sera puni tie 

 mort. La meme peine pout egalemeut lui etre infligce, suivant 

 les cas, pour violences covers des personnes fibres. 



Nous reviendrons ailleurs sur les dispositions relatives aux 

 affranchissemens. 



A cctte loi nous devons ajouter l'oidonnance porlec, un 

 Steele apres, par Louis XYI, en 1784, et qui contient plusieurs 

 dispositions en faveur des eselaves. 



Get acte, apres avoir micux specific les heures de rcpos 

 accordees aux esclavcs, les jours de fetes et dimanches, statue 

 qu'il sera alloue a ebacuu d'eux un petit terrain qu'ils cultive- 

 ront dans leurs loisirs, et dont les produits tourneront entie- 

 lement a leur aisance personnelle. 



II doit etre, en outre, ctabli sur les habitations des terrains 

 suflisans en vivres, ainsi qu'un hopital acre et raeuble de lit- 

 pour les malades et les iufirmes. 



