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coup d'oeil historiqiie , taut sur les codes que sur les tribunaux sardes. 

 Nous avons noiir cela sous les yeux des doctiraens certains dus a des 

 homines du pays profonde'ment verse's dans la legislation nationale. On 

 a rc'cemincnt parle de grandes reformcs judiciaires, on les espere, on 

 les attend encore ; ceux qui connaisscnt le pays en senlent la ne'cessite' et 

 I'urgence. Get article pourra servir a e'clairer les autres; il sera comme 

 les ])ieccs du proces. 



D'abord, comme nous I'avons dit , la le'gislation n'est pomt uni- 

 formc ; car , de meme que Novare a ses statuts , le duclie' d'Aoste , par 

 exemple, a son code a lui. En i8i4, tout re'ilifice judiciaire francais 

 fut renverse dans le Pie'mont, la Savoie et le comte' de Nice, moius 

 les lois fiscales, que Ton conserva; Ton remit brusqnement en vi- 

 gueur la le'gislation d'avant la revolution , centon compose' de droit re- 

 main et canoniqne, des coutumes locales, des royales constitutions du 

 Pie'mont , et des decisions consacrc'es , en cas douteux , par les magistra- 

 tures supremes, ayant force de lois comme les precedens en Angle- 

 terre. 



Les ro}'aies constitutions du Pie'mont ne sont qu'un appendice et une 

 variaiite du droit romain. Cette vaste collection de lois e'manees des 

 princes du Pieraont fut publie'e en 1770. Outre un re'glement sur les 

 Juifs , elle contient diverses lois administratives et fe'odales , et quclques 

 modifications au droit romain relatives aux fide'i-commis^ aux suc- 

 cessions ab intestat et aux dispositions tcstamentaires. Elle renferme 

 aussi les procedures civile et criminelle , et les lois pe'nales. 



Les lois pe'nales sont absurdes et cruelles. 



Elles e'tablissent trois categories de blasphemes ; la premiere est punic 

 de mort , la seconde des galeres perpe'tuelles , la troisieme d'une anne'e 

 d'emprisonnement. 



Est puni de mort, non-sculement le fabricateur 'defaussesmonnaies, 

 mais toute personne qui en introduit de I'exte'rieur. 



L'infanticide et le duel sont e'galement punis de mort. 



La meme peine frappe tant celui qui vole et assassine sur la voie pu- 

 blique que cclui qui ne fait que voler. 



Le suicide est puni par la confiscation des biens. On feit le proces au 

 suicide apres sa mort. 



Le vol , accompagne' des cinq circonstances on de qualre seulenient , 



