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FONDS BONAPARTE 



Les subventions que l'Académie des Sciences peut distribuer, grâce à la 

 généreuse libéralité de l'un de ses membres, le Prince Bonaparte, ont pour 

 but de provoquer des décoiwerles en facilitant les recherches des travailleurs 

 ayant déjà/ait leurs preuves en des travaux originaux et qui manqueraient de 

 ressources suffisantes pour entreprendre ou poursuivre leurs investigations. 



Les subvenli-ons peuvent être demandées directement par les candidats 

 ou proposées par un membre de l'Académie. 



La demande doit contenir un exposé précis des travaux projetés et indiquer 

 la somme jugée nécessaire pour les réaliser. Tout membre de l'Institut qui 

 désire proposer une subvention ou appuyer une demande doit le faire par 

 écrit, et son avis motivé est mentionné dans le rapport général d'attribution. 



Toutes les demandes ou propositions doivent parvenir au Secrétariat de 

 l'Académie avant le i*''" janvier; passé cette date, elles sont renvoyées à 

 l'année suivante. 



Les subventions sont au minimum de 2000''. 



Les membres de l'Institut qui auront appuyé une demande devront, dans 

 les deux ans qui suivront l'attribution, remettre une note écrite indiquant 

 l'emploi qui aura été fait des fonds accordés. 



Obligations des bénéficiaires. — Toute personne qui aura reçu une 

 subvention sur le Fonds Bonaparte devra adressera l'Académie: 1° au bout 

 de 12 mois, un rapport succinct relatif à la manière dont elle aura employé 

 les ressources mises à sa disposition et aux premiers résultats obtenus; 

 2" dans un délai de deux ans, un résumé des travaux effectués à l'aide de la 

 subvention; ce résumé sera écrit spécialement pour l'Académie et sera 

 accompagné d'une liste bibliographique, s'il y a lieu. Son étendue ne'devra 

 pas dépasser deux pages in-/j". L'ensemble des rapports constitue une 

 publication annuelle qui porte le titre de Recueil du Fonds lionaparle. 



L'Académie se réserve d'insérer dans ses publications ordinaires les 



