SÉANCE DU 27 DÉCEMBRE igi5. û^o 



travaux d'une plus grande étendue, qui lui paraîtront mériter une mention 

 spéciale. 



La primeur des découvertes, sous quelque forme que ce soit, sera réservée 

 a 1 Académie. La non-observation de cette clause entraînerait pour l'auteur 

 la perte du droit de recevoir de nouvelles subventions. 



La même sanction serait appliquée à tout bénéficiaire qui n'aurait pas 

 tourni de rapport dans les délais voulus. 



