ACADÉMIE DES SCIENCES 



SÉANCE DU LUNDI 6 DÉCEMBRE 1909. 



PRÉSIDENCE DE M. BOUCHARD. 



MODIFICATION AU RÈGLEMENT. 



M. le Ministre de l'Instruction purliql'e adresse amplialion d'un 

 Décret augmentant le nombre des Associés étrangers de l'Académie des 

 Sciences. 



Il est donné lecture de ce Décret : 



Décret augmentant le nombre des Associés étrangers 

 de r Académie des Sciences. 



Le Président de la République française, 



Sur le Rapport du Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts; 

 vu la loi du 3 brumaire an IV; vu l'arrêté consulaire du 3 pluviôse an XI et 

 l'ordonnance du 21 mars i8i(); vu le règlement de l'Académie des Sciences; 

 vu le procès-verbal de la séance tenue, le i5 novembre 1909, par ladite 

 Académie, 



Décrète : 



Article rREMiEK. — Le nombre des Associés étrangers de l'Académie des Sciences de 

 rinstitul de France est porté de iuiit à douze. 



Akt. 2. — Le Ministre de rinslruclion publique et des Beaux-Arts est chargé de 

 l'exécution du présent arièté. 



Fait à Paris, le ["'décembre 1909, 



A. Fallièkes. 

 Par le Président de la République : 

 Le Ministre de l' Instruction publique et des Beaux- Arts. 

 Gaston Doi iMEiiGrE. 



C. R., 1909, 2' Semestre. (T. 149, N« 23.) l3'7 



