SÉANCE DU l8 DÉCEMBRE lyll. 1869 



Chapitre VI. — Projet de loi sur les retraites ouvrières en corrélation 

 avec TAssislance. Projet de juin 1908. 



Ciiapitre VII. — Projet de la (Commission sénatoriale et projet du Gou- 

 vernement du i4 janvier 1909. 



Chapitre VIII. — Modifications et idées nouvelles présentées au cours 

 de la discussion au Sénat sur les retraites ouvrières. Leur répercussion sur 

 les éléments statistiques et financiers. 



Chapitre IX. — Loi du 5 avril 1910. 



Dans ses supputations du Chapitre premier, concernant la rémunération 

 du travail, M. Risser passe successivement on revue quatre catégories de 

 travailleurs : i" ouvriers et employés de l'industrie, du commerce et des 

 professions libéiales; 2" ouvriers et employés de l'agriculture et des forêts; 

 3° fermiers et métayers; 4° domestiques attachés à la personne. 



Il prend pour base de nombreux documents, tels que : la publication 

 de l'Office du travail sur les salaires et la durée du travail dans l'industrie 

 française (1892-189(3); l'enquête sur les salaires de la grande, de la 

 moyenne et de la petite industrie en Belgique (1H9G); la statistique de 

 l'industrie minérale; des états fournis par les Conseils de prud'hommes; 

 l'enquête agricole décennale de 1892; les rapports du jury de l'exposition 

 universelle de 1900; les travaux des Commissions départementales consti- 

 tuées en 1904 pour la fixation des salaires des cantonniers d'après celui des 

 ouvriers agricoles; le traité de M. Beauregard sur la théorie du salaire. 



Ses déductions impliquent nécessairement des hypothèses parfois discu- 

 tables; elles n'en sont pas moins toujours échafaudées avec un soin et une 

 conscience irréprochables. 



11 arrive à des échelles de salaires, qui devraient être généralement majo- 

 rées de 5 pour 100, eu égard à la hausse survenue depuis l'époque pour 

 laquelle elles ont été dressées. 



En ce qui concerne le coût de la vie (Chap. II), les sources des évalua- 

 tions de M. Risser sont variées, mais peu abondantes. Citons les suivantes : 

 budgets de familles coordonnés d'après Le Play par MM. Cheysson et 

 Focqué (1890); études de M. Marcoussem, « Le Charpentier à Paris » et 

 « Le jouet parisien »; budgets de quatorze familles, communiqués à TOffice 

 du travail par un industriel du département de l'Oise; enquête belge 

 de 1900; recherches de l'Office du travail; renseignements fournis par les 

 Conseils de prud'hommes et par les maires des chefs-lieux de départe- 

 ment (1892); études relatives à quelques pays étrangers; analyses de 



