BULLETIN DES SÉANCES. — ANNÉE 1870. XXXI 



suelles de la Société auront lieu, pour la période d'hiver (d'oc- 

 tobre à mars), le 1"' dimanche de chaque mois, à 2 heures, et 

 pour la période d'été (d'avril à septembre), le 1"' jeudi de chaque 

 mois, à 6 heures. La séance de juillet 1870 est supprimée 

 comme trop rapprochée de l'assemblée générale actuelle. L'as- 

 semblée générale reste fixée au 1"' juillet 1871, à midi. 



L'assemblée décide que l'excursion annuelle de la Société 

 aura lieu à Heyst, le 2 octobre 1870. 



Communications et 'propositions du Conseil. 



Le Président annonce que le Conseil s'est occupé de la ques- 

 tion soulevée à l'assemblée générale du P*" juillet 1869 : à 

 savoir s'il serait opportun de donner aux membres absents le 

 droit de voter sur certaines questions par bulletin cacheté; le 

 Conseil, vu les inconvénients que cela pourrait présenter, pro- 

 pose d'abandonner la question. — Adopté. 



Il s'est occupé également d'une difficulté survenue dans ces 

 derniers temps avec un ancien membre, concernant la propriété 

 des manuscrits originaux présentés à la Société. Le Conseil, se 

 basant sur les usages en la matière et sur l'article 14 des 

 statuts, maintient le droit de la Société de conserver ces ori- 

 ginaux, mais en présence de certains doutes émis par plusieurs 

 membres et pour éviter des embarras inutiles, il s'est décidé à 

 prendre l'avis de l'assemblée générale, afin de savoir si les 

 manuscrits en question seraient remis à leur auteur, en en 

 conservant toutefois, pour la garantie de la Société et des rap- 

 porteurs, une copie certifiée conforme. 



Après une longue discussion, la remise de ces manuscrits origi- 

 naux est autorisée à la condition mentionnée plus haut. Pour 

 éviter de nouvelles contestations possibles et faire cesser toute 

 espèce d'équivoque, l'assemblée décide que l'article 14 des 

 statuts doit être interprété en ce sens que « tout ohjet quelconque, 

 iwésenté volontaire ment a la Société et accepté également par 

 elle, lui est entièrement acquis en toute propriété. » 



