SÉANCE DU lO DÉCEMBKE 1917. ' 9^7 



en a fait. S'il s'agit d'une subvention destinée à des recherches, les résultats 

 de celles-ci doivent être indiqués. Quand l'emploi des fonds exige plus d'une 

 année, il y a lieu de faire un rapport annuel; la non-exécution de cette 

 clause entraînera la suppression de toute subvention ultérieure. 



Le rapport général du Conseil et les rapports annuels des savants ou 

 établissements subventionnés feront l'objet d'une publication spéciale qui 

 portera le titre de Recueil de hi Fondation Loutreiul. 



L'Académie se réserve d'insérer, dans ses publications ordinaires, les 

 travaux d'une grande étendue qui lui paraîtront mériter une mention 

 spéciale. 



La publication de tous travaux, subventionnés par la fondation Lou- 

 treuil, devra porter mention, après le titre, qu'ils ont été entrepris avec 

 l'aide de cette fondation. 



FONDS CHAULES BOUCHARD (5ooo fr.) 



'9'7- 



Madame Charles Bouchard, en souvenir de son mari, ancien président 

 de l'Académie des Sciences, met à la disposition de celle-ci une somme 

 de cinq mille francs, destinée à subventionner des recherches de médecine 

 ou de physiologie. 



