a 3-4 ESSAI St)n L'fcTABLISSEMENT DES BIIRCUNDEN ETC. 



dcs lettres de franchises qui lui furent accordees au XIII siecle'ct 

 ses hal)itans jouissaieiit an XI de la franchise recUe et persoimelle. 

 Cetle viUe porlait clle-meme ancienncinent repilhetc gcrmaiiique 

 de frcpc oil librc et ses citoyens , qui ne dcvaicnt que la cheTau- 

 chee du prince , se quallGaieut de chevaliers-bourgeois ( miliies 

 bitrgenses ) (aS). 



Une porlion de la ville d'Arbois s'appellc Ic Bourg des Faramanns 

 ( iJiJt'aniiJIiniJl'llItt) , mot teutonique qui se Irouve textuellement dans 

 lu Loi ties Burgunden et qui designe une certaine classe de ce 

 peuple (24). 



En outre les franchises et les coutumes de plusieurs ])ourgs et 

 communes rurales de ces quartiers montagneux ofTrent des traces 

 evidentcs des lois et des usages antiques des Burgunden , principa- 

 lement en ce qui conccrne les enUepriscs sur les biens coiiimu- 

 naux, les borues dcs heritages, la police des chemins et la repres- 

 sion des crimes ct debts , dont la peine , toujours pecuniaire , ap- 

 pliquee au profit du seigneur ou de la partic lesee n'est autre que 

 le fl'C^Utlt ( compositio ) des anciennes lois germaniques (aS). 



On doit conchire de ces fuits, non seulement que ce canton fiit 

 adjuge aux Burgunden dans le traite fait avec les magistials de 

 Besan^on, mais , en outre, que son teniloire fut distribuii par 

 lots ( sorter) a tous les chefs de famille de cctte nation , auxquels 

 ce quartier fut assigne (26). 



Ces guerriers ou chefs de famille a'msi pourvus des biens fonciers 



posicus se rend ordinaircmcnt en francais par preposc. 



(23) Droz, hist. Pontarl. , p. ag. — Clii-Viilicr , hist, dc Poligny . T.I, p. i^S ct l^/^. 

 (a4) Droz, 1. c. p. 26. — Lex Burguiul. tit. 5^, ^ 2 et 3. 



(25) Droz , hist. Pontarl. C. IX, p. 91 ct suiv. ^ L'autcur rapporlc les points ilc cou- 

 liimc qui sont cvidcinment tires des Lois BiirgunJcn. 



(26) Vov. Droz, 1. c. , p. 35 , ct Dunod , hist, du Coiutii, T. II, p. Sgo, qui cipUquent 

 comoacut bcaucoup de domaincs qui ctaicut originaircincut dcs Ji-anc-alleitx ( aUotlia ) sont 

 dcTcnus dc pctils^c/J (feuda). Ce qui distinguait primilivcmcnt Ic franc-allcu Uu iiil', c'cst 

 que Ic premier n'avait pas la Justice qui appartcnait nu dcrjiicr. 



