PAR C. A. MAIII.E aS.*) 



d'apres la Gonibelte iielaient plus qu'en petit nombre, cujus legis ho- 

 mines sunt perpuuci (27); Aipi (a8), cilant ce fail, ajoute que Louis 

 le Pieux avail doiuie suite a celte demantlc; mai? cette assertion nest 

 nullemcat etablie: tout cc qu'il y a de certain, c'cst qu'avcc le temps 

 I'autorilc de la Gomljcltc s'est perdue con-.mc droit national , bien 

 que plusieurs de scs dispositions aient pu se Iransforjxier a I'elat de 

 coulumes. Au droit ecrit succeda done un droit coutuinier qui , dans 

 les parties mcridionales du royauuie, put subir un developpenicnt nor- 

 mal, tandis qu'au niidi il eut a soulenir plus dune lulte , et surlout 

 plus d'un echec en presence du pouvoir preponderant du droit roniain, 

 qui reussit a le (aire disparailre entierement. C'etail probablenienl lu 

 ce qu'Agobard voulait exprimer lorsqu'il disait que les Buigondes n'etaient 

 plus qu'en petit nombre , car par quelle suite de cirronstances ce peuple 

 aurait-il pu diminner au point qu'il ne valiit plus la peine de lui laisser 

 sa legislation particuliere? (29) Chailes le Chauve tjui, en 858, avait jure 

 de conserver a chacun la loi qui lui appartenait (3o) , distingue deja 

 dans I'edit de Pistes, les pays oii Ion jugeait selon la loi roinaine de 

 ceux oil on ne I'appliquait point, et oii conse'qucmmenl Ion invoquait 

 la coutuuie (3i). 



Une multitude de causes conlrlbuerent a faire disparailre les droits 

 personnels; nous n'en signalcrons que quelques-unes: la difficulle toujours 

 croissante dc congtater la nationalite originaire des parties liliganlcs; la 

 complication qu'elle occasionnait dans radminislration j Taction de la 

 justice ecclesiastique et surlout I'invasion du regime fc'odal qui mil fin 

 a runile de la souverainete , morcela et subdivisa les tenes ;\ 1 inlini , 

 et ne vit plus ni Romains, ni Burgondes, ni Francs, mais ne recoiuiut 

 plus que des seigneurs et des serfs (Sa). Dans ces circonslances il est 

 impossible d'admeltre que les lois des Burgondes se soicnt maintcnues 

 jusqu'au douzicme siccle (33). Toule riiistoire de Tepoquc conlrcdit celte 



(27) Dom. Bouijucl. ibid. 



(88) Themis dmbr. 210. 



(99) Scliacffncr. Geschirhle der Rcilit-wtrfassung Frankrmhs p. 132. 



(30) << Uuicui<|uc conipetontom lc{;cm cl juslilifiui con.'.onabo u. Sacram. ap. Caris. Baluzo. p. 100. 



(31) » lu itta terra iu qua judicia .secuntliim Ic^em ronianain toriuinniilur. secundum ipsam legem 

 judicetur. Et iu ilia terra in qua judicia secundum le^em romanani non judicaulur > etc. 



(32) Pardessus ; Mcmoirc sur I'origine du droit coutumicr en France. 



(33) Cost ("opinion dc Rocssig. /i. C. p. 50 et Allcrth. p. 351. 



