Art. 5, 



Il peut être présenté au Congrès des questions autres que 

 celles du programme; les personnes qui veulent les traiter 

 en séance doivent, par avance, en prévenir le Président. 



Art. 6. 



Les orateurs ne pourront occuper la tribune plus d'un quart 

 d'heure, à moins que l'Assemblée n'en décide autrement. 



Art. 7. 



Les dames sont admises aux séances et pourront prendre part 

 à la discussion. 



Art. 8. 



Les personnes qui ne peuvent assister aux séances, et désire- 

 raient cependant que leur travail fût communiqué au Congrès, 

 devront l'adresser, franc de port, au Président de la Société, rue 

 de Grenelle, 84. 



Art. 9. 



Toute discussion étrangère aux études poursuivies par la 

 Société est formellement interdite. 



Art. 10. 



Des médailles d'Or, de Vermeil, d'Argent et de Bronze, mises 

 par le Conseil à la disposition de la Commission, seront attri- 

 buées par celle-ci, s'il y a lieu, aux auteurs de mémoires 

 préliminaires, traitant des questions mises au programme et 

 jugés les plus méritants. 



Ces mémoires, écrits en langue française, devront parvenir 

 au siège de la Société avant le 1"" avril 1894. Ils seront impri- 

 més et distribués par les soins de la Commission avant la 

 réunion du Congrès, si elle le juge utile. 



Art. 11. 



Les Travaux généraux du Congrès pourront être publiés par 

 les soins de la Société. 



