282 GHKONIQUE AGRICOLE (24 AOUT 1872). 



IL — Les matières premières. 



La loi portant fixation des tarifs des matières brutes textiles et au- 

 tres, est promulguée dans le Journal officiel du 19 août. Mais cette loi 

 de douanes ne peut pas avoir d'application immédiate, si ne n'est 

 pour un petit nombre d'articles qui sont indiqués dans un arrêté du 

 président de la République. Voici cet arrêté en ce qui concerne les ar- 

 ticles qui sont d'origine agricole ou intéressent l'agriculture : 



(Art. V de la loi). Le tarif des douanes à l'importation est modifié ainsi qu'il 

 suit, décimes compris : 



Pelleteries brutes, apprêtées ou «en morceaux cousus, de lièvre, de lapin, de 

 blaireau, queues de petits-gris et d'écureuils, 5 p. 100 de la valeur. 



Autres pelleteries, 5 p. 100 de la valeur. 



Poils de porc et de sanglier, en bottes de longueurs assorties, 50 fr. les 100 kil. 



Pelleteries ouvrées, 20 p. 100 de la valeur. 



Plumes de parure : de. coq et de vautour, 1 fr. 50 le kilog. — Autres, blancheis, 

 10 fr. le kilog. — Noires, 4 fr. le kilog. — De toute autre couleur, 1 fr. 50 

 le kilogramme. 



Poisson de mer frais, de pêche étrangère, 15 fr. les IQQ kilog. 



Naissain ayant moins de 5 centimètres de diamètre, fr. 50 le mille en nombre. 



Seigle, orge, maïs, sarrasin avoine (gf-ains), fr. 25 les 100 kilog. 



Seigle, orge, maïs, sarrasin, avoine (farines), fr. 50 les 10.0 kilog. 



Alpiste et millet (grains et farines), fr. 50 les 100 kilog. 



Sagou, salep et fécules exotiques, 15 fr, les 100 kil. 



Fruits de table frais, à l'exception des carrobes ou carouges et des oranges, 

 citrons et leurs variétés, 10 fr. les 100 kilog. 



Piésineux exotiques : Scammonée, 1 fr. 50 le kilog. — Laque naturelle, 20 fr. 

 les 100 kilog.— Gopal et dammar, 30 fr. les 100 kilog, — Autres, 25 fr.les 

 100 kilogrammes. 



Baumes, sauf le benjoin: Storax et styrax, 10 fr. les 100 kilpg. — Copahu, 

 20 fr. les 100 kilog, — Autres, 50 fr. les 100 kiiog. 



Aloès, 10 fr. les 100 kilog. 



Opium, 5 fr. le kilog. 



Racines médicinales exotiques: Jalap, 25 fr. les 100 kilog.— Ipécacuanha, 

 100 fr. les 100 kilog. — Rhubarbe, 25 fr. les 100 kilog. — Salsepareille, 8 fr. 

 les 100 kilog. — Gingembre, 3 fr. les 100 kilog. 



Feuilles de séné, 10 fr. les 100 kilog. 



Fruits médicicaux exotiques : Casse sans apprêt, 5 fr. les 100 kilog. — Tama- 

 rins (gousses et pulpes), 5 fr. les 100 kilog. — Badiane, 60 fr. les 100 kilog. — 

 Follicules de séné, 25 fr. les 100 kilog. 



Lichens médicinaux, 1 fr. les 100 kilog. 



Autres racines, herbes, feuilles, fleurs, écorces (sauf celles de quin(juina), 

 graines et fruits médicinaux exo!iq.ues, 25 fr. les 100 kilog. 



Bois d'ébénisterie en billes ou sciés, 30 fr. le mètre cube ; — de placage, 

 fr. 50 le mètre carré; — odorants, 15 fr. les 100 kilog. 



Légumes verts, fr. 25 les 100 kilog. ^ 



Fourrages, son et jarro&se, ir. 25 les 100 kilog. 



Mottes à brûler et tourbe crue ou carbonisée, fr. 02 les !00 kilog. 



Pain d'épices, 20 fr. les 100 kilog. 



(Art. 6.) Les chocolats et cacaos broyés de provenance étrangère importés en 

 Algérie payeront les droits du tarif métropolitain. 



Les chocolats et les cacaos broyés importés d'Algérie en France seront soumis 

 aux droits d'importation ci-après : 



Chocolats, 89 fr. 25 les 100 kilog. 

 Cacao broyé, li6 fr. 66 les -100 kilog. 



(Art. 8.) Seront passibles d'une surtaxe de 1 franc psr 100 kilogrammes, lors- 

 qu'elles ne seront pas importées en droiture des lieux de provenance, les marchan- 

 dises désignées ci-après : 



Grains et farines, à l'exception da riz, dont la surtaxe actuelle est maintenue. 



. Lpgurnes secs. 



Lins et chanvres. 



Bois communs. 



