464 SITUATION DE L'AGRICULTURE DANS LES ALPES, ETC. 



travaux un cachet de solidilé et de grandeur qui rappelaient les œuvres 

 des Romains. Aujourd'hui on délibère sans fin sur une voie nouvelle à 

 ouvrir dans les Alpes et on laisse le chef-lieu à 150 kilomètres des 

 chemins ferrés. .', ,:j,ji..i3rii..a jî. l.;. - - , TJv' 



L'ouverture prochaine de l'isthme <ïë'Stilèz ëï'aii''tunnér''dfe^ai'- 

 doneche entraînera dans les Alpes un transit direct et lucratif produi- 

 sant de nouveaux besoins et imposant à l'administration des devoirs 

 sérieux. Des retards plus prolongés dans le développement de la voirie 

 des Alpes seraient difficiles à expliquer. Ces différents points parais- 

 sent compris et M. le ministre des travaux publics vient de faire étudier, 

 par les ingénieurs de la Drôme, un projet de route impériale de 

 Carpentras (marché très-important) aux Alpes, par la vallée de l'Ou- 

 vèze. C'est la ligne que suivirent les troupes d'Annibal, ligne qu'on 

 regrettera un jour de n'avoir pas adoptée pour le chemin de fer projeté, 

 de préférence à celle qui suivra la vallée de la Durance, ligne qu'on 

 s'attend tous les jours à voir élever au rang des routes impériales, 

 ainsi que le demandent les Conseils généraux de Vaucluse, de la Drôme 

 et des Hautes-Alpes et les populations de trois départements intéressés. 



Agréez, lete. .,.,/- . 



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I- — Rapport adressé à l'Empereur par S. Exe. le ministre de l'intérieur, sur un projet 

 de décret relatif à la répartition de la deuxième annuité de la subvention accordée, 

 en vertu de la loi du 11 juillet 1868, pour l'achèvement des chemins vicinavw:.!., i^ ^,1) 



Sire, par décret du 23 décembre 1868, Votre Majesté a fixé entre les dépafteS^" 

 ments de l'Empire la répartition de la première annuité des subventions accordées ", 

 par la loi du 11 juillet précédent, pour l'achèvement des chemins vicinaux. J'ai 

 l'honneur de lui soumettre aujourd'hui un projet de décret portant répnrlition de 

 la deuxième annuité, qui, aux termes des articles 2 et 4 ae la loi, s'élève à la 

 somme de 10 millions en ce qui concerne les chemins vicinaux ordinaires*, et à 

 celle de 1 ,500,000 francs pour les chemins d'iatérêt commun^'-'' ' 'Jua'-'ji 



S l^j^y^: Méparlition de f annuité de 10 millions affectée à l'achèèemenfdes chemins." 



~'J'i' ;'■' ' : ; vicinaux ordinaires. • "'"'',, 



Avant d'exposer à Votre Majesté le mode de répartition, qui pourrait être appli* 

 que à la subvention de 1870, jecroîs devoir rappeler Brièvement les bases adoptées 

 en 1868 pour la distribution de la première annuité, et indiquer les combinaisons 

 que les Conseils généraux ont cru devoir adopter pour la sous-répartition entre les 

 communes de l'allocation attribuée au département. J'examinerai ensuite les obser- 

 vations formulées par les Conseils généraux au sujet du système de répartition con- -; 

 sacré par le décret du 23 décembre dernier, et les modihcations proposées par ces 

 assemblées. Il m'a paru utile, en effet, non-seulement de relever les vœux que les 

 Conseils généraux ont émis sur le système général adopté pour la répartition, mais 

 encore de vérifier comment ces assemblées avaient elles-mêmes procédé pour la 



1. Voir lés (lûcûménts aiii^ïeurs^rèfatifs à' la loi du il juillet 1868, et à son applicatî"* ('•J!L.— 

 de 1868, p. 154, et t. I de 1869, p. 236 à a48>. f ^ i i ■ 



2. Sauf réserve de la faculté attribuée, par l'article 5 de la loi, aux départe'--"".°^°f lesqu^ i 

 lecenlime est d'un produit inférieur à 20,C0Û fr., de di.«poser, au profit -""^ cUemms de grande 

 commuiùMtion,.d'une po»tJôndétermlnéeîe,la,siibïepti(»n,.D<,,j. ..,,^.... ^„, „ >,, „,c miu )-;: 



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