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des irrigations bien conduites, la culture du 

 coton pourrait prendre en Corse une grande 

 extension. 



M. J.Bt'nnrrf appelle l'attention de la Société 



CORRESPONDANCE 



sur le mouvement régulièrement croissant des 

 opérations des caisses de crédit agricole en 

 France. 



H. HlTlER 



COERESPONDÂNCE 



— N" 7676 (Haute-Garonne). — 1" Employez un 

 moteur à pétrole de même force que la ma- 

 chine à vapeur qui était utilisée pour actionner 

 la pompe centrifui;e; la puissance que demande 

 la pompe dépend de la hauteur d'élévation de 

 l'eau et du débit par seconde, que vous n'indi- 

 quez pas. — 2" On trouve certainement d'occa- 

 sion des châssis d'automobiles capables de faire 

 encore un bon service, mais il faut être compé- 

 tent, ou connaître la personne qui veut se dé- 

 faire de la voiture, sinon on risque beaucoup 

 d'être trompé; en tous cas, il ne faut acheter 

 qu'après essais. — (M. R.) 



— M. lie P. (Haiile-Ganinnc). — Les pontes que 

 vous nous adressez et qui s'observent en abon- 

 dance sur les ceps de vignes dans votre région 

 sont celles d'un Homoptère du groupe des cica- 

 dellfs appartenant à la famille des Fulgorides, 

 VHysterupleriim yntylloiitcy, Fabr. Cette espèce 

 n'est pas nuisible et il n'y a pas lieu de s'alar- 

 mer de la présence de ses œufs sur. les ceps. — 

 (P. L.) 



— M™' J. B. (P«)'(s). — Un propriétaire en- 

 clavé demande un passage de 3 mètres de large 

 pour accéder à sa pièce sur une parcelle en 

 prairie, le long de bois appartenant à un troi- 

 sième propriétaire. A l'endroit où le passage re- 

 joindrait la voie publique, se trouve un talus. 

 D'autre part, la parcelle en prairie est entourée 

 de pieux et de fils de fer. Vous demandez à qui 

 incor;ibent les frais de comblement du talus et 

 de recuiement de la clôture. 



En principe, les frais d'établissement d'une 

 servitude sont à la charge de la personne à la- 

 quelle est due cette servitude fart. 69S, Code 

 civil). C'est donc au propriétaire qui réclame le 

 passage à payer les frais, en même temps que 

 l'indemnité due pour le préjudice causé par le 

 passage (art. 682, Code civil). Il n'en serait au- 

 trement que dans les deux hypothèses suivantesj: 

 i" si l'enclave provient de la division d'un fonds, 

 auquel cas c'est, sauf convention contraire, au 

 propriétaire des autres parcelles à assurer le 

 passage à ses frais; 2° s'il s'agit, non pas d'une 

 simple servitude, mais d'un chemin d'exploita- 

 tion, servant à différents propriétaires, auquel 

 cas les frais se répartissent entre eux suivant 

 leur intérêt au chemin. — (G. E.) 



— N" 7179 (Hautf-Savoie). — Vous demandez 

 si la loi admet une dilTérence entre la sous- 

 location et la cession d'une partie d'un bail à 

 ferme, et si un fermier, qui, de par son bail, ne 

 peui céder celui-ci en tout ou en partie sans 

 l'assentiment du bailleur, garde le droit de sous- 

 louer partiellement à sa volonté. 



Les articles 1717 et 1763 du Code civil parais- 

 sent distinguer la cession de bail et la sous-loca- 

 tion. Il en résulte que, les clauses restrictives 

 devant être interprétées strictement, l'interdic- 

 tion de céder son bail sans l'assentiment du bail- 

 leur n'empêcherait pas le fermier de sous-louer 

 librement. Néanmoins, la doctrine et la juris- 

 prudence sont divisées sur la question. On 

 admet généralement que l'interdiction de céder 

 le bail emporte celle de sous-louer en totalité 

 (Dalloz, nouveau Code civil annoté, art. 1717, 

 n°* 147 et suiv.). — Pour les sous-locations par- 

 tielles, les uns (les plus nombreux) estiment 

 qu'elles peuvent être faites par le fermier à son 

 gré (Dalloz, n" i:;3; Paris, 18 mars 1892; Aubry 

 et Rau, t. IV, ^ 368; Planiol, Dalloz. 92-2521!; 

 les autres étendent à ces sous-locations la clause 

 du bail concernant la cession (Paris, 28 mars 1829; 

 — Cuillouard, t. 1, n" 324; — Baudry-Lacanti- 

 nerie, t. I, n" 1092). — En tou? cas, s'il s'agit 

 d'un métayage et non d'un bail à ferme ordi- 

 naire, on ne peut céder ni sous-louer (art. 1763, 

 Code civil). — ((i. E.) 



— N" 6^93 (Ille-et-Vilaine). — La houe à mo- 

 teur, dont nous avons parlé dans le n" 51 du 

 19 décembre 1907, page 786, peut convenir pour 

 toutes sortes de plantes cultivées en lignes, et 

 pourra par conséquent s'appliquer aux pommes 

 de terre, dont votre région est un gros centre de 

 production ; dans le modèle d'essai, indiqué par 

 la figure 114, l'ècartement des roues du chariot- 

 automobile est d'environ un mètre; comme nous 

 le disons à la fin de l'article en question, la ma- 

 chine n'est pas encore en fabrication courante ; 

 nous vous aviserons dès qu'elle s 'ra dans le 

 commerce. — (.\I. R). 



— M. A. (Maine-et-Loire). — Certainement le 

 déchaumage a une grande importance pour la 

 bonne préparation des terres après une céréale ; 

 de nombreux articles sur cette question ont été 

 publiés dans le Journal cF Agriculture pratique. La 

 lierse i dents flexibles ne fait pas un travail 

 assez énergique pour le déchaumage ; il faut em- 

 ployer un cultivateur à dents Uexibles, ou une 

 charrue déchaumeuse, à plusieurs corps, pou- 

 vant travailler jusqu'à C'.lOou 0'".12 de profon- 

 deur. — (M. R.) 



— M. (i. ' Dordognc). — Oui, on peut très bien 

 établir des drains avec des tuUes creuses, mais 

 en les faisant reposer sur des tuiles plates. A 

 l'exposition de 1900, M. L. C.hevrier, géomètre- 

 expert à Meaux, avait exposé une tuile creuse 

 avec sole à emboîtement, provenant des environs 

 de Sancy et data.it vraisemblablement du XVIII» 

 siècle; nous en avons parlé dans le n" 2 du Jour- 



