FIXATION DU TAL'X DES PRIMES DE RÈASSClîAXCE 



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vers la sortie, repose le moins possiiile sur 

 les parois; 



3° Inviter autant que possible d'opérer au 

 grand soleil : 



4° Si les nuits sont trop fraîches, fermer les 

 sacs, en rapprochant le cei'cle de laiton de la 

 base ; 



S" Choisir des sacs plutôt longs que larges 

 pour éviter le bultage de l'extrémité de la 

 manne sur leurs parois. Ces sacs, au moment 



du ciselage, si Ton se trouve en présence de 

 grappes épaulées, sont remplacés par d'autres 

 plus larges. 



6° Attacher sur sarments et non sur pédon- 

 cule; celui-ci peut être froissé et plus tard ge- 

 ler au-dessous de son point de lignilicatiou 

 s'il est laissé à l'air libre. 



.\. Vivier, 



Directeur de la SInlioQ .igrouomiiiiio 

 de Seinc-ct-Mariie. 



FIXATION 1)1 TAUX DES PRIMES DE REASSURANCE 



DANS LES FÉDÉRATIONS DE MUTUÉLLES-BÉTAIL 



Tous les mutualistes sont d'accord pour 

 reconnaitre la nécessité de la réassurance des 

 risques couverts par les Mutuelles agricoles, 

 et l'utilité toute particulière des fédératinns 

 ou unions de Sociétés d'assurance mutuelle 

 contre la mortalité du bétail. Mais l'organi- 

 sation en est extrêmement délicate. Les pro- 

 cédés mis en œuvre n'ont pas toujours fourni 

 des résultats heureux; les meilleures bonnes 

 volontés sont hésitantes : l'expérience ac- 

 quise permet-elle d'indiquer les règles essen- 

 tielles dont la stricte observation assurerait 

 aux Caisses de réassurance un fonctionne- 

 ment normal? 



Le but des Fédérations est de fournir, aux 

 Mutuelles locales particulièrement éprou- 

 vées, les ressources nécessaires pour le règle- 

 ment des indemnités dues aux cultivateurs 

 sinistrés. En général, elles laissent invaria- 

 blement à la charge des Mutuelles fédérées 

 un minimum de pertes réelles, proportionnel 

 au montant des capitaux assurés par celles- 

 ci (1). Dès que ce minimum est dépassé, les 

 Caisses de réassurance versent aux Mutuelles 

 sinistrées soit une partie, soit la totalité des 

 sommes nécessaires pour parfaire le mon- 

 tant total des pertes nettes. Aussi, dans tous 

 les cas, et surtout lorsqu'elles ont pu consti- 

 tuer un fonds de réserve, grâce au reliquat 

 des exercices antérieurs ou à l'attribution de 

 subventions officielles, les Mutuelles locales 

 peuvent faire face à leurs engagements et 

 assurer le règlement de toutes leurs indem- 

 nités dues, sauf en cas d'épizootie dange- 

 reuse. 



Malheureusement, la situation financière 

 des Caisses de réassurance n'est pas toujours 

 prospère, ainsi que l'ont montré quelques 

 exemples frappants. C'est que les Fédéra- 



(1) Généralement 1 0,0 dans l'espèce bovine. 

 1.50 0,0 dans l'espèce clievaline. 



tiens de Mutuelles-lnHail fonctionnent dans 

 des conditions dangereuses, conséquence des 

 faits suivants. 



La statistique des pertes que nous avons 

 établie pour la période I00(t-I007 nous a 

 montré que, dans l'Yonne et pour l'ensemble 

 des Mutuelles-bétail fédérées ou non, la coti- 

 sation moyenne nécessaire au rembourse- 

 ment des pertes nettes subies dans l'espèce 

 bovine, à raison de 80 (• de la perte lu-ute, 

 défalcation faite des dépouilles, varie peu 

 autour de 1 0. (3r, l'Union de l'Yonne ne 

 prend à sa charge les indemnités dues par 

 les Mutuelles affiliées qu'à partir d'un mini- 

 mum fixé à 1.^)0 0() des capitaux assurés. 

 Elle a exigé une contribution de réassurance 

 de 0.1(10 et néanmoins, depuis sa fondation 

 qui date de 190.'i, elle a soldé ses exercices 

 par un déficit à peu près constant. 



Peut-être voudra-t-on rouverdans le taux 

 élevé de remboursement des pertes la cause 

 de sa déconfiture. Pourtant, si l'on estime de 

 15 à 20 0/0 des capitaux assurés la valeur 

 des dépouilles, indemniser les adhérents 

 sinistrés à raison de 80 0/0 de la perte brute 

 correspond sensiblement à l'allocation de 

 secours sur le taux de 70 à T.i 0/0 de la perte 

 réelle. 11 est évident qu'il faut chercher ail- 

 leurs la solution à cette question précise : 

 Etant donné que la cotisation moyenne d'as- 

 surance bovine nécessaire au paiement de la 

 totalité des sinistres est de 1 0/0, comment 

 une Union départementale, imposant à ses 

 adhérents une dépense possible de 1.66 0/0 

 des capitaux réassurés, ne peut-elle solder 

 ses dettes statutaires? 



Dans une circonscription territoriale assez 

 étendue, les chances de mortalité du bétail 

 varient beaucoup. Elles dépendent essentiel- 

 lement des conditions de sol, de climat, 



