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LE RENOUVELLEMENT DU CADASTRE 



en gros moellons calcaires irréguliers et les 

 rampants sont formés par une garniture de 

 briques b posées à plat, ou, comme en r, per- 

 pendiculairement; au rampant mais reposant 

 alors sur deux assises horizontales. 



Les murs de pignon sont souvent sur- 

 montés par les murs dosserels destinés à rece- 

 voir les mitrons ou les tuyaux de cheminées. 



Quelquefois les murs de pignon dépassent 

 les rampants a o h (fig. 101) du comble et 

 on leur donne dlIVérentes formes géométri- 

 ques destinées à jouer un rôle décoratif, 

 comme on en voit des applications dans l'ar- 

 chitecture flamande (par exemple, les I\Jai- 



S071S des Corporalions de la place de l'Hôtel- 

 de-Ville de Bruxelles). 



Vers le milieu du xiir siècle, beaucoup 

 d'habitations avaient leur pignon comme fa- 

 çade principale: la métliode, qui devint cou- 

 rante aux XIV' et \v° siècles, subsista jus(|u'au 

 milieu du xviiT siècle; dans h's villes, les pi- 

 gnons donnaient sur la voie publique(lig. lO'i) 

 et l'on avait coutume, en parlant d'un pro- 

 priétaire, de dire qu' « il avait pignon sur 

 rue ». Les étages étaient souvent en encor- 

 bellement ou en surplomb les uns au-dessus 

 des autres. 



[A suiore) Max I{imgelmann. 



LE RENOUVELLEMENT DU CADASTRE 



Il y a quelques mois, le Journal Officiel 

 publiait une note de la Direction générale des 

 Contributions directes, invitant les géomètre.s 

 locaux à prêter leur concours à l'Administration 

 pour l'exécution des travaux géomélnques né- 

 cessaires à la réfection du cadastre il). 



Cette note, destinée à assurer l'application de 

 l'importante loi du 17 mars 1898, est malheureu- 

 sement restée lettre morte. Elle n'a été que peu 

 entendue des géomètres et techniciens locaux, et 

 nombre de communes qui avaient réuni les 

 conditions requises par cette loi attendront en 

 vain les opérateurs chargés de lever le plan de 

 leurs parcelles. Seules, quelques communes pri- 

 Tilégiées ont vu leur cadastre remis à jour. 



Dans un discours qu'il prononçait le 9 dé- 

 cembre 1909, à l'occasion de la discussion du 

 budget de l'agriculture à la Chambre des dé- 

 putés, M.Ruau, ministre de l'Agriculture, se fai- 

 sant le porte-voix des propriétaires ruraux, 

 dénonçait le vice de fond des procédés actuelle- 

 ment en usage pour la réfection du cadastre. 



« Les agents du ministère des Finances se 

 bornent, comme c'est leur rôle d'ailleurs, disait 

 M. Ruau, à effectuer le lever des plans des par- 

 celles et à faire pour ainsi dire la photographie 

 de l'état de choses existant. Û"où désillusion de 

 la part des propriétaires qui comptaient sur un 

 remembrement, ou tout au moins sur un abon- 

 nement général ». 



"Ne vaudrait-il pas mieux, poursuivait-M.Huau, 

 que le service des améliorations agricoles, plutôt 

 que celui du cadastre, fût chargé de l'application 

 de la loi du 17 mars 1898? C'est une question 

 dont j'avais déjà entretenu M. Caillaux et que je 

 me propose de soumettre à M. le Ministre des 

 Finances ». 



Voilà on en est cette importante question. En 

 attendant que la rétéction soit confiée aux ingé- 

 nieurs des améliorations agricoles, faisons l'bis- 



(1) Cette note a été reproduite dans le Journal 

 d Ag i-icullure -pratique du 19 aoiit 1909 (1909, tome II, 

 B«33). 



torique de la loi du 17 mars 1898 et montrons à 

 quelle nécessité impérieuse elle répond. 



En 1891, M. Bouvier, alors ministre des Finances, 

 institua une grande Commission extraparlemen- 

 taire du cadastre chargée d'étudier toutes les 

 questions se rattachant au cadastre (réfection, 

 livres fonciers, privilèges, hypothèques). 



Celte Commission, composée d'hommes émi- 

 ments appartenant aux administrations, aux 

 ministères, au Parlement, aux Facultés de droit, 

 au lîarreau,sedonnale double but de rechercher : 

 1° s'il était nécessaire de refaire le cadastre; 

 2° s'il y aurait lieu de le faire servir à des inté- 

 rêts plus considérables en en faisant le grand 

 livre de la propriété foncière. La question ainsi 

 posée était envisagée sous son aspect véritable- 

 ment agricole. 



Pour répondre à la première de ces questions, 

 la Commission ouvrit immédiatement deux en- 

 quêtes. La première fut faite auprès des direc- 

 teurs départementaux des Coniributions directes; 

 elle montra la nécessité de refaire entièrement 

 le cadastre dans 28 830 communes, soit 8ù 

 du nombre total des communes représentant 

 83 0/0 de latdtalité des parcelles. 



La seconde n'eut pas le caractère de généralité 

 de la précédente; elle porta sur un certain 

 nombre seulement de communes prises dans les 

 régions les plus diverses du territoire et elle 

 aboutit à cette conclusion : sur 173 communes 

 choisies, le cadastre devrait être renouvelé dans 

 145 communes et simplement revisé dans les 

 28 autres. La proportion des communes deman- 

 dant la réfection était donc encore de 84 00. 

 Les résultats concoidants de ces deux enquêtes 

 avaient bien nettement établi que le cadastre 

 devait être renouvelé dans les quatre cinquièmes 

 des communes de France en 1891. 



La Commission du cadastre a fonctionné de 

 1891 à 1905. Elle a élaboré des avant-projets sur 

 la nécessité de refaire le cadastre, la création des 



