CHRONIQUE AGRICOLE (6 MARS 1880), 365 



B. — Consommation, 

 Quelle est dans le département l'importance (en hectolitres) de la consomma- 

 tion du vin, de l'alcool, du cidre, de la bière et des autres boissons, hydromels, 

 sirops, absinthe, etc., etc ? (Donner les cliilïres pour cliacune des catégories sépa- 

 rément). — Quelle est la provenance des vins, cidres, bières, alcools et autres 

 boissons consommées dans le département? — Les vins et boissons importés dans 

 le département sont-ils destinés à la consommation locale ou ne font-ils que tran- 

 siter? — Quelle est l'inlluence des impôts qui frappent les boissons sur la pro- 

 duction et la consommation du vin,' de l'alcool, du cidre, de la bière, etc., etc.? 

 — Quelle a été l'inlluence des traités de commerce sur la production, la consom- 

 mation et le prix des boissons? — Quelles sont la production et la consommation 

 moyennes du dé jartemeat? — L'alcool d'industrie, spécialement celui de bette- 

 rave, a-t-il une action fàch ^use sur la santé publique ? 



Deuxième partie. — Des impôts sur les boissons. 



Quels sont les divers impôts auxquels sont soumises les boissons tant au profit 

 de l'Etat qu'au prollt des communes dans le département? — Quel est pour le 

 département le produit brut de ces divers impôts? — Quels sont les frais qu'en- 

 traîne leur perception? 



Quels sont les droits qui suscitent le plus particulièrement des réclamations? — 

 Peut-on supprimer l'exercice en conservant le droit de détail? — Les droits de 

 circulation doivent-ils être augmentés pour permettre la suppression des droits de 

 détail? 



Doit-on maintenir le privilège dont jouissent les propriétaires récoltants tant 

 au point de vue des droits de consommation qu'à celui des droits de circulation? 



Le régime de la taxe unique obligatoire pour les villes de 10,000 habitants et 

 au-dessus procure-t-il des avantages qui compensent l'élévation des droits? — Ge 

 régime pourrait-il être utilement appliqué à des villes d'une population inférieure? 



Pourrait-on augmenter les droits sur les alcools pour déj;rever ceux qui frappent 

 les vins, les cidres et les bières? 



Quelle est l'inlluence de l'impôt sur le prix des boissons? — Quelles sont les 

 quantités de vins et d'alcools qui sont soustraites annuellement à l'impôt par les 

 manœuvres des fraudeurs? — Quels senties divers genres de fraude employés par 

 les assujettis? 



Les formalités auxquelles sont soumis les commerçants de boissons sont-elles 

 exagérées et dépassent-elles les nécessités fiscales? — Les procédés suivis par la 

 régie pour la détermination de la contenance des fûts, des quantités imposables et 

 du degré des spiritueux, sont-ils réguliers et comportent-ils des modifications? — 

 Le pouvoir conféré aux agents des contrib'ations indirectes de dresser des procès- 

 verbaux jusqu'à l'inscription de faux n'est-il pas excessif? 



Combien y a-t-il dans le département de communes où les boissons soient sou- 

 mises à des droits d'octroi? — Quel est pour chaque commune le produit de ces 

 droits? — L'octroi n'est-il pas. un moyen de faire payer aux étrangers et aux pas- 

 sants une partie des dépenses de la commune? — Quelle est l'inlluence de l'octroi 

 sur la production et sur la consommation des boissons, tant au point de vue de la quan- 

 tité que de la qualité? — Quelle est l'importance des fraudes occasionnées par les 

 droits d'octroi? — Y aurait-il des inconvénients à autoriser les villes à remplacer 

 l'octroi par une autre imposition à leur convenance? 



Troisième partie. — Des réformes. 



Le système actuel d'impôt sur les boissons doit-il être supprimé ou simplement 

 modifié? — Quelles sont les améliorations que l'on pourrait introduire dans l'impôt 

 des b lissons ? — Quels sont les droits dont il y aurait lieu de poursuivre tout 

 d'abord l'abaissement ou la transformation ? — Peut-on établir des droits ad valo- 

 rem sur les boissons? 



Pourrait-on remplacer les impôts indirects par un impôt direct payé par le pro- 

 ducteur et par le fabricant? — Quels sont les divers systèmes proposés? — Quels 

 sont, en matière d'impôts sur les boissons, les divers systèmes appliqués à 

 l'étranger ? 



Le mode actuel de perception de l'impôt sur les bières peut-il être avantageuse- 

 ment réformé ? 



Quel serait le meilleur système d'imposition à substituer à l'octroi? 



Si quelques-unes seulement des principales questions soulevées pou _ 



